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Articles de cette rubrique
  • "le quartier correctionnel de Rouen 1868-1895"

    27 February 2003

  • ISRAEL Christophe LE QUARTIER CORRECTIONNEL DE ROUEN (1868-1895)

  • Annexe au Cahier des charges applicable aux jeunes détenus

    2 March 2003

  • II. Annexe au Cahier des charges applicable au quartier correctionnel de jeunes détenus (Source : ADSM 1YP/320). « Art.1. – Le présent cahier des charges est applicable dans toutes ses parties au service du quartier spécial des jeunes détenus établi dans la maison d’arrêt et de Correction de Rouen. « Art.2. - Le pain, semblable à celui des adultes, sera donné à discrétion. Il y aura deux services gras par semaine. Les mardi, mercredi, vendredi, samedi, chaque enfant recevra, par jour, en deux (...)

  • Cahier des charges pour l’entreprise générale des services

    2 March 2003

  • I. Cahier des charges pour l’entreprise générale des services économiques et des travaux industriels (Source : ADSM 1YP/320). 4é CIRCONSCRIPTION PENITENTIAIRE. DÉPARTEMENT De la Seine-Inférieure. MAISONS D’ARRÊT DE JUSTICE ET DE CORRECTION, DÉPÔTS ET CHAMBRES DE SÛRETÉ, QUARTIER CORRECTIONNEL DE JEUNES DETENUS. CAHIER DES CHARGES POUR L’ENTREPRISE CÉNÉRALE DES SERVICES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX INDUSTRIELS. NATURE ET DURÉE DE L’ENTREPRISE. ARTICLE PREMIER. Objet de l’entreprise L’entreprise (...)

  • Réglement général du 10-04-1869 pour les maisons pénitentiaires pour jeunes détenus

    2 March 2003

  • REGLEMENT GENERAL DU 10.04.1869 POUR LES COLONIES ET MAISONS PENITENTIAIRES DE JEUNES DETENUS (Source : ADSM 1YP/105). Source : ADSM 1YP/10x.