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Le portail d’information sur les prisons
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N°110 A.I3.P3. ICH du 24 octobre 2005
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Agence d’Information Indépendante et
Interactive sur les Politiques Pénales et Pénitentiaires
3ème année
Informations Criminologiques Hebdo / Lundi 24 octobre
ICH - Numéro 110. « Continuons le combat », hommage à Anne-Marie Marchetti.
Agence d’Information Indépendante et Interactive
3ème année
sur les Politiques Pénales et Pénitentiaires
Informations Criminologiques Hebdo / Lundi 24 octobre 2005
* A LA UNE / ÉTUDIER LA RÉCIDIVE EN EUROPE
- 1. - GROUPE D’ÉTUDE DE LA RÉCIDIVE EN EUROPE. « Politiques pénales et
pénitentiaires en Europe et récidive » (Université Paris 1. Centre d’histoire sociale du XXe
siècle. En partenariat avec le Laboratoire « Cultures et Sociétés en Europe », UMR 7043
CNRS, Université Marc Bloch de Strasbourg II. Avec le soutien du SPIP de Paris et de
l’Association française de criminologie (AFC).
2ème séance - Vendredi 4 novembre 2005 / 13h - 16h
13h - 15h : « Récidive aux Pays-Bas, comment suivre l’évolution du phénomène ? » avec
M. Bouke Wartna, directeur de recherches au Ministère de la justice des Pays-Bas, créateur
de l’Observatoire de la récidive néerlandais (intervention en français).
15h - 16h : Observations sur la création de la Commission d’analyse et de suivi de la
récidive par M. Pascal Clément, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, communication de
M. Pierre V. Tournier, CNRS, Université Paris 1.
3ème séance : vendredi 6 janvier 2006 / 13h - 16h
13h - 15h : Méthodologies des mesures de la récidive à l’Office fédérale de statistiques
(Suisse), communication de M. Daniel Fink, responsable des statistiques criminelles, Neuchâtel.
15h - 16h : La proposition de loi « Clément » sur le traitement de la récidive en France : état
de la question, échanges.
* Ces deux séances seront animées par M. Patrick Colin, maître de conférences en sociologie
à l’Université Marc Bloch de Strasbourg 2.
- Lieu : Ministère de la Justice, Service pénitentiaire d’insertion et de probation de Paris (SPIP),
salle de réunion du 1er étage, 12-14, rue Charles Fourier, PARIS XIIIe.
* Contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr
* REVUE DE PRESSE DE LA SEMAINE / 7 jours, 1 info.
-2. - Les obsèques d’Anne-Marie Marchetti ont eu lieu mardi dernier au
crématorium du Père Lachaise en présence de ses parents, amis, collègues, compagnes et
compagnons de combat. En l’absence de Philippe Pottier, président de l’AFC, qui n’avait pas
pu se déplacer, j’y représentais notre association. Vous pourrez lire infra les témoignages
que j’ai reçus de Liliane Chenain, de Georges Yoram Federmann et de Milko Paris (1).
PVT
(1) Ce dernier témoignage a été, en partie, publié dans Libération, daté du vendredi
21 octobre 2005.
* LE KIOSQUE
- 3. - Marchetti A-M., De Fresnes à New York, quelques réflexions sur le sida en prison,
Actes, juin 1990.
Marchetti A-M., Actes du colloque d’Amiens sur « Les mesures alternatives à
l’emprisonnement ». En collaboration avec la rédaction de la revue Actes, responsabilité
éditoriale (publications d’un inédit de Michel Foucault) et introduction d’un n° d’Actes consacré
à ce colloque, 73, déc. 1990.
Marchetti A-M., Etude comparative sur l’interaction entre l’image sociale et le rôle
économique de deux populations : les travailleurs émigrés et les sortants de prison, Revue de
l’économie sociale, mars 1992.
Marchetti A-M., Pauvreté et travail social pénitentiaire : quels enjeux ? in Actes du colloque
européen d’Amiens sur « Le travail social en question », juillet 1995.
Marchetti A-M., (avec la coll. de Ph. Combessie), La prison dans la cité, Paris, Desclée
de Brouwer, 1996.
Marchetti A-M., La pauvreté, une caractéristique structurelle des établissements
pénitentiaires, Revue française des affaires sociales, vol. 51, n°1, janv-mars 1997.
Marchetti A-M., Pauvretés en prison, Ramonville-Saint Agne, Erès, préface de Michelle
Perrot, 1997.
Marchetti A-M., Le travail en détention : un révélateur de la condition carcérale,
Les cahiers de la sécurité intérieure, 1998-1, 183-193.
Marchetti A-M., La gestion du temps chez des femmes condamnées à perpétuité : étude
réalisée à partir d’un corpus de photos privées, Revue Mana, Revue de sociologie et
d’anthropologie, n°5, 1998.
Marchetti A-M., Quel avenir pour nos prisons ?, Fondations, automne 2000, n°12.
Marchetti A-M., La France incarcérée, Etudes, sept. 2001.
Marchetti A-M., Perpétuités. Le temps infini des longues peines. Paris, Plon,
Collection Terre Humaine, 2001.
[...]
- 4. - Christian Mouahanna et Jérôme Ferret, dir. « Peurs sur les villes », Les Editions
du PUF, 2005.
- Martine Herzog-Evans, Droit de l’application des peines, 2ème, Dalloz, 2005, 908
pages, 78 €.
« Le droit de l’application des peines a été profondément modifié depuis 1997. Après les
balbutiements des lois du 19/12/1997, dite loi « bracelet électronique », et du 17/6/1998 sur
le suivi socio-judiciaire, la loi du 15/6/2000, dite loi « présomption d’innocence », était venue
juridictionnaliser une partie importante de l’application des peines. Cependant, elle avait laissé
de côté nombre de décisions et le régime procédural qu’elle avait créé comportait des
incohérences. La loi du 9/3/ 2004, dite loi « Perben 2 », poursuit l’œuvre entreprise tout
en corrigeant les défauts antérieurs. Elle effectue de plus un premier travail de codification, en
élevant au rang législatif des normes réglementaires dont le contenu est au surplus rationalisé.
Elle poursuit la juridictionnalisation, en sorte que la presque totalité des décisions sera
désormais susceptible de recours. En outre, elle étend les pouvoirs du Juge de l’application des
peines, notamment en matière de peines restrictives de liberté, dont le régime est désormais
aligné, pour une bonne part, sur celui des peines privatives de liberté. Elle crée de nouvelles
juridiction (tribunal de l’application des peines) ou formation (chambre de l’application des
peine de la cour d’appel), lesquelles sont appelées à remplacer les précédentes
(JRLC et JNLC). Elle modifie en profondeur le régime juridique de certains aménagements
de peine. Les réductions de peine deviennent crédits de réduction de peine ; les semi-libertés,
placements à l’extérieur et placements sous surveillance électronique peuvent également être
des peines restrictives de liberté, fongibles entre elles.
Elle crée de nouveaux mécanismes : novation de peines par le Jap, relèvement des périodes
de sûreté demandée par le condamné, contrainte judiciaire, saisine du Jap ab initio par la
juridiction de jugement pour les courtes peines...
Elle modifie certains équilibres : transferts de compétences juridictionnelles au directeur du
service pénitentiaire d’insertion et de probation ainsi qu’au parquet et aux juridictions et
services en charge de la protection de la jeunesse, responsabilité des réductions de peine
au greffe judiciaire pénitentiaire,...
Le décret du 13/122004 d’application de la loi du 9/3/2004 accroît encore l’ampleur d’une
réforme qui réécrit totalement le droit de l’application des peines. Aussi, cette 2ème édition
de Droit de l’application des peines a-t-elle été entièrement refondue.
Elle a aussi été augmentée de nouveaux chapitres relatifs notamment aux obligations
particulières, à la novation/conversion, à la contrainte judiciaire, au pourvoi en cassation.
(présentation de l’éditeur).
* Martine Herzog-Evans, membre de l’OIP, est maître de conférences à l’Université
de Nantes et enseigne au sein des Master de droit pénal de l’Université de Nantes, et de
droit de l’exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap. Elle effectue des formations et
conférences sur l’exécution des peines notamment à destination des avocats, magistrats,
associations. Elle a participé au groupe de travail chargé de la rédaction de la loi
pénitentiaire (ministère de la Justice, 2001) ainsi qu’à l’équipe chargée de préparer le
rapport de la Commission nationale consultative des droits de l’homme sur les prisons
(Premier ministre, CNCDH, 2004). Elle est webmestre du forum de discussion
http://applicationdespeines.forumactif.com
* INTERNATIONAL
- 5. - The German Federal Ministry of Justice has recently released the fully revised
and updated ,4th edition 2005 of "Criminal Justice in Germany. Facts and Figures".
(Author : Joerg-Martin Jehle).
This very informative brochure contains, on 64 pages, a lot of interesting tables and figures
on e. g. Crimes and suspects at police level, Prosecution, Sentencing, Penal Sanctions,
Probation, Penal Institutions, and Reconviction.
You may order free copies of that document at : Federal Ministry of Justice Mohrenstr. 37
D- 10117 Berlin.
There is also a PDF-Version available for downloading at the Ministry’s Homepage.
If you surf to the following URL, you will find a listing of publication. Normally you should
find the link to the PDF-file at the 3rd Position, attached to the German announcement :
Strafrechtspflege in Deutschland.
http://www.bmj.bund.de/enid/cbf5749086df00f2c4874fd662965761,0/Fachinformationen/Digitale_Publikationen_lw.html
* CELA SE PASSE EN FRANCE
- 6. - POPULATION SOUS ECROU - Au 1er Octobre 2005, l’effectif de la
population sous écrou est de 58 091 (métropole et outre-mer). En excluant les 699
condamnés placés sous surveillance électronique et les 229 condamnés placées à
l’extérieur sans hébergement, on obtient une densité carcérale de 57 163 pour
51 144 places opérationnelles, soit 112 détenus pour 100 places.
6 établissements ou quartiers ont une densité égale ou supérieure à 200 p. 100.,
43 ont une densité comprise entre 150 et 200, 70 entre 100 et 150.
On notera les densités des maisons d’arrêt de Lyon Montluc (227 détenus pour 100),
du Puy (217 p . 100), de La Roche sur Yon (217 p. 100), de Lyon Perrache-Saint
Paul et Saint Joseph (212 p. 100) et de Béziers (210 p. 100 places),
La proportion de prévenus, parmi l’ensemble des personnes écrouées, est de 35,5 %.
Le nombre de mineurs écroués s’élève à 642. 70,5 % ont le statut de prévenu.
NB. M. le Garde des Sceaux qui, comme chacun sait, est un peu fâché avec les chiffres a
annoncé, en séance publique, lors du débat sur la loi CLEMENT 1. sur la récidive », à
l’Assemblée nationale qu’il y avait, à ce jour, 1 000 condamnés placés sous surveillance
électronique fixe (PSE). Ses services en comptabilisent, seulement 699, au 1er octobre 2005
(France entière).
Depuis le début de l’année, l’évolution a été la suivante : 1er janvier : 709, 1er février : 735,
1er mars : 769, 1er avril : 826, 1er mai : 886, 1er juin : 997, 1er juillet :1 185, 1er août : 962,
1er septembre, 755., 1er octobre : 699. Ainsi la baisse a été de 41 % en 3 mois. Est-ce
sous le seul effet des grâces collectifs ? Pas si sûr. Finira-t-on l’année avec 400 PSE, alors
que M. Perben 2. nous en promettait 3 000, à brève échéance ? Pendant ce temps, le
nombre de personnes détenues reprend sa progression...
* Source des données (publique) : Statistique mensuelle de la population écrouée et
détenue en France, DAP, Bureau PMJ1.
- 7. - Communiqué de presse - Bobigny le 12 octobre 2005 de « l’Appel des 100
pour le renouveau de la Protection de l’enfance » Création d’un site Internet et de
six forums de discussion.
Lancé le 8/9/2005, cet Appel recense chaque jour de nouvelles signatures. Anciens
ministres, élus, professionnels, représentants d’associations... Dans leur diversité, les
signataires sont désormais au nombre de 150. Tous s’expriment en faveur d’une loi
modernisant notre dispositif de la protection de l’enfance. Mais ils estiment également
qu’une loi qui ne serait pas précédée d’un débat public se cantonnerait inéluctablement à
quelques reformes techniques. Or, il est grand temps de poser en paroles et en actes, des
questions clés : clarification des compétences, circuits de recueils de signalement et
confidentialité des informations, légalisation de nouvelles réponses sociales, recherche
et évaluation des politiques menées etc.
Les signataires attendent une rencontre avec le Président de la République qui devait
avoir lieu le 5 septembre, et qui est reportée depuis cette date. Cela permettrait de créer
l’engagement de celui-ci pour remplir les conditions, à bref délai, d’un débat public entre
politiques, associations, professionnels et personnalités.
Sans attendre, l’Appel des 100 entend mobiliser ces contributions en ouvrant un site
Internet et six forums de discussion.
* Contact : Claude Roméo / romeo@cg93.fr ou Jean-Pierre Rosenczveig
jean-pierre@rosenczveig.com www.appeldes100-debatnational.com
* PARIS, RIVE GAUCHE, RIVE DROITE
- 8. - RAPPEL / PARIS. Vendredi 28 octobre 2005, 17h - 19h. ATELIER DES
« ASA.J » "Archives Syndicales et Associatives dans le champ Justice". Animé par Pierre
V. Tournier : La séance de rentrée portera sur « Nouvelles technologies de communication
et préservation des archives » avec Françoise Blum et Rossana Vaccaro, ingénieurs au
CNRS, CHS XXe siècle.
- Lieu : Centre d’histoire sociale du XXe siècle, 9, rue Malher, Paris IVe, 6 étage.
* Contact : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr
* INTERACTIVITÉ
- 9. - PROPOSIONS D’EMPLOI. Université de Montréal, École de criminologie,
faculté des arts et des sciences.
1 poste de professeur adjoint agrégé plein temps, enseignement et recherche aux trois cycle
dans le champ de la criminologie. La personne retenue devra jouer un rôle de premier plan
dans le programme interdisciplinaire de doctorat en sciences humaines appliquées.
2 postes de professeur adjoint à plein temps, enseignement dans les trois cycles et recherche
dans le champ de la criminologie clinique.
Exigences : Doctorat en criminologie ou dans un domaine connexe (avant l’entrée en fonction) ;
aptitude démontrée pour la recherche et l’enseignement aux divers cycles, etc.
Date d’entrée en fonction prévue : après le 1er juin 2006 (sous réserve d’approbation
budgétaire). Date de clôture des candidatures : le 1er décembre 2005.
* Contact : Les candidat(e)s sont prié(e)s de faire parvenir leur curriculum vitae, un
exposé du plan ou des intérêts de recherche (maximum 3 pages), une copie du dossier
académique, quelques publications, ainsi que le nom et l’adresse de trois personnes
susceptibles de fournir des lettres de recommandation à : le Directeur de l’École de
criminologie, Faculté des arts et des sciences, Université de Montréal C.P. 6128, Succursale
Centre-ville Montréal (Québec) H3C 3J7
* DANS LA CITÉ / Hommages à Anne-Marie Marchetti
- 10. - Anne-Marie Marchetti, sociologue, maître de conférences à l’Université de
Picardie, spécialiste du champ carcéral, est décédée jeudi 13 octobre. Elle s‘est battue avec
courage et obstination contre la maladie, en vain. Elle avait 60 ans. Après des études de
Lettres classiques, elle s’oriente vers la sociologie et fait sa thèse sur « La réinsertion des
sortants de prison ». Auteure de nombreux articles, elle laisse deux ouvrages majeurs :
« Pauvretés en Prison » paru en 1997 et « Perpétuités » publié en 2001. Mais c’était aussi un
esprit chatoyant qui trempait sa plume dans plusieurs encres y compris celles de la chanson et
de la poésie. Sans préjugés, passionnément libre, curieuse infatigable et observatrice tout en
finesse, elle était attentive et généreuse envers sa famille, ses amis et à l’égard des femmes et
des hommes qu’elle croisait sur son chemin, et ce quel que soit leur statut social. Les personnes
qu’elle a rencontrées au cours de ses enquêtes, notamment en prison, le savent :
Anne-Marie Marchetti était une personne sur qui l’on pouvait compter. Son engagement
pour la défense des droits des détenus ne s’arrêtait pas aux portes des prisons.
Profondément attachée à la défense et à l’affirmation de certaines valeurs comme la
justice, la loyauté, la fidélité et l’amitié, elle laisse un grand vide parmi toutes celles et ceux
qui ont eu la chance de la connaître et de l’aimer.
Liliane Chenain.
Nous sommes tristes d’avoir perdue Anne-Marie. Elle avait répondu à l’invitation
du Cercle Menachem Taffel (Matricule 107969), il y a 2 ans, et nous avait donné une
présentation magistrale de « Perpétuités ». Me revient en mémoire l’évocation du cancer
quand je l’avais reconduite à son hôtel à deux pas de la cathédrale. J’avais fait sa connaissance
un peu plus tôt au premier congrès mondial contre la peine de mort qui s’était tenu à
Strasbourg en 2001.
Me revient un extrait de l’introduction de « Perpétuités », page 14 : « Je voudrais savoir si mes
alter ego, soumis aux épreuves les plus redoutables, parviendront à s’ensortir. Car pour ma
part, j’ai terriblement peur de ne pas y arriver...Même si ,au fond de moi, l’espoir est aussi
là, qui s’accroche,me travaille,se dispute à la crainte.
Sinon pourquoi aurais-je lu tant et tant de livres sur la résistance ? Pourquoi cet intérêt
tenace pour tous les Survivants, ceux d’ Auschwitz et du Goulag, ceux revenus de front du
Cancer et de tous les autres fronts où doivent se battre un jour ou l’autre les humains ? »
Salut Anne-Marie et merci de n’avoir jamais « réduit le criminel à son crime » (Avertissement
de Perpétuités) et d’avoir insisté sur le fait « qu’après dix, douze ou x années , on n’évolue
plus, la prison n’a plus de sens ! » page 12 de l’ introduction.
Fraternellement
Dr Georges Yoram Federmann, Strasbourg
CELUI POUR QUI LE SOLEIL NE BRILLE PLUS
IL N’A PLUS BESOIN D’AMOUR.
COMBIEN DE CHAGRIN PLEURE POUR LUI,
IL N’A PAS BESOIN DE LE SAVOIR.
HOMMES, LAISSEZ LES MORTS TRANQUILLES
A VOUS APPARTIENT LA VIE
CHACUN A BIEN ASSEZ A FAIRE
A LEVER LE BRAS ET LE REGARD.
LAISSEZ LES MORTS ILS SONT LIBRES
DANS LE SABLE HUMIDE.
VOUS, SORTEZ DE L’ESCLAVAGE,
DE LA MISERE ET DE LA HONTE.
UN COMBAT VAUDRAIT-IL DES LAURIERS,
EPARGNEZ A LA MORT CES CADEAUX !
MAIS REPRENEZ L’EPEE DU MORT
ET MENEZ SON COMBAT JUSQU’A LA FIN.
VOULEZ-VOUS FAIRE QUELQUE CHOSE DE BIEN
POUR CEUX QUE LA MORT A RENCONTRES.
HOMMES, LAISSEZ LES MORTS TRANQUILLES
ET ACCOMPLISSEZ LEUR ESPOIR.
ERICH MÜHSAM (anarchiste allemand)
Anne-Marie,
Du temps infini des longues peines à Terre Humaine... tu as partagé, apportant ton
oreille humaine à des Banni(e)s, des fracassé(e)s de la vie, à celles et ceux dont on vole les
derniers espoirs d’habiter leur corps, à celles et ceux dont on viole l’intégrité physique et
intellectuelle, tu leur as rendu, tu nous as rendu un peu de cette liberté difficilement acquise
ou reprise.
Je te rends Hommage, nous te rendons Hommage, car tu as donné, tu as élevé l’esprit loin
des démagogies et des laideurs de ce monde, tes mots résonnent et se font écho, tu as laissé
des traces, un peu de cette semence qui nous permettra demain de grandir, qui permettra à
l’Humanité de progresser.
Oui je crie ma fureur de te voir partir, car Toi tu as attaqué ce monstre qui nous habite toutes
et tous, qui alimente les intolérances, la peur, de l’autre, des autres différent(e)s même quand
ils(elles) sont des criminel(le)s.
Tu as permis de ramener à l’Humanité les soldat(e)s perdus de la violence, c’est pourquoi je
t’écris cette lettre d’amitié. Le 4 octobre fut la conclusion de notre première rencontre dix ans
auparavant, nous avons échangé, se fixant l’espoir d’apaiser les débats. Ainsi s’achève le
premier tome du livre de vie.
Petite femme
A regarder les Hommes
Se perdre de fureur
Tu as gravé des mots, modelés d’Humanité
Nous nous sommes vu parfois
Croisés d’un regard étonné
Jamais Amis, jamais ennemis
Nous nous sommes parlé à égalité
L’Equerre et le Compas
Ont arraché au débat, le verbe et l’inutile
Ne donnant aux échanges que l’ultime.
Milko Paris
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