24 août 2006PISTES ABOLITIONNISTES
Les abolitionnistes n’ont pas de sens commun. En luttant contre l’esclavage puis contre la peine de mort, ils étaient battus d’avance.
Pourtant ils ont gagné ces deux combats presque partout. Et c’est incroyable. Parce que leur lutte était absolument utopique : l’esclavage comme la punition par la mort avaient existé de tout temps et devaient donc, comme la soumission des femmes ou des enfants, comme la maladie et les infirmités, de tout temps exister. C’était comme ça.
D’autres abolitionnistes (ou les mêmes) ont engagé le combat contre la prison. On leur oppose indéfiniment cette même résignation : oui, incarcérer est un peu navrant, un peu barbare, mais
il n’y a pas moyen de faire autrement.
Dans ce beau printemps de mai 68 qui dura une dizaine d’années, on a réfléchi beaucoup. On était prêt dans les domaines les plus variés à « tout arrêter » et à tenter des expériences inouïes, c’est-à-dire dont jamais personne n’avait entendu parler. Et ce n’était pas triste. En ces années 70, on parla de l’abolition des prisons. Dans certains pays, notamment au nord de l’Europe (en Scandinavie et aux Pays-Bas [1]) et au Canada, les étudiants en droit et leurs professeurs commencèrent à s’interroger sur la cruauté voulue du châtiment carcéral.
Puis ce fut la réaction des années 80. Certes en France, ce fut spectaculaire avec, en 1981, l’effondrement de toute une pensée contestataire et de l’esprit critique en général, mais dans le monde entier l’argent comme seule valeur fondant la suprématie de l’économie sur la politique passa en véritable rouleau compresseur sur les idées qui fleurissaient dans les têtes des pacifiques.
Ce n’était encore rien et les années 90, années de fer, déchiquetèrent jusqu’au moindre espoir de s’arracher à la brutalité des rapports institutionnalisés et personnels. Dans presque toutes les contrées du monde, le taux de croissance de la population carcérale en cette période a augmenté de 20 % et d’au moins 40 % dans la moitié des pays [2] ! Au moment où j’écris il est trop tôt pour savoir si ce début du XXIe siècle ne sera pas plus terrifiant encore ou si nous pourrons échapper au pire par une implosion.
Les années 90 ont donc vu une augmentation draconienne du taux d’incarcération. À deux exceptions près : la Suède qui maintient le cap vers la baisse depuis 1997 et surtout la Finlande, seul pays du monde à avoir enregistré une baisse constante des incarcérations tout au long de ces quinze dernières années.
Sur 100 000 habitants, aux États-Unis 700 sont incarcérés, 685 en Russie, En France 90, en Finlande 54.
Dès les années 70, la Finlande avait amorcé la descente. Ce qui nous intéresse ici c’est que la politique seule, et non l’évolution de la criminalité, explique cette attitude totalement à contre-courant de la part d’une nation dont les ressortissants ne sont a priori ni plus sages ni plus vertueux que dans un pays balte par exemple. [3]
Les études qui ont été faites montrent d’abord que ce sont moins des réformes (comme le recours aux peines de substitution ou l’obtention plus facile d’une libération conditionnelle) que la réceptivité des juges et des membres de l’administration pénitentiaire qui ont permis cette humanisation d’un pays tout entier. Pourquoi ? Parce que la Finlande a voulu se démarquer de la politique pénale de l’Union soviétique d’abord puis de la Russie (à Saint-Pétersbourg, dans la prison Kresty, on entasse aujourd’hui de 10 à 14 détenus dans une cellule de huit mètres carrés).
L’influence soviétique a pesé très lourd sur la Finlande. Les juges et pénalistes avaient d’un côté ce modèle, de l’autre celui des pays scandinaves voisins. De 1970 à 2000, ils ont multiplié les études et recherches sur le coût de la prison, ses résultats et le poids néfaste du châtiment sur la culture et le bien-être d’un pays. Ils ont choisi d’éviter l’incarcération dans toute la mesure du possible.
Pour y parvenir, ils ont principalement agi dans deux directions : une information constante des hommes politiques, une attention particulière aux médias en contestant systématiquement les informations fausses ou controuvées et en faisant savoir, lors de faits divers sanglants, à quel point de telles affaires étaient rares.
L’idée d’abolition pure et simple fait son chemin malgré la période sinistre que nous traversons et parfois à cause d’elle. Les moins radicaux des abolitionnistes - une petite minorité - estiment qu’on peut faire de la résistance passive en encourageant tout ce qui peut amener les juges à laisser les prisons tomber en désuétude : on viserait à restreindre au maximum les incarcérations jusqu’à leur fermeture. Laquelle serait inéluctable vu sa forme misérablement anachronique au XXIe siècle. Telle est assez souvent l’attitude des avocats et de quelques magistrats. Les autres abolitionnistes prônent la fermeture des prisons s’accompagnant forcément d’une refonte totale de l’éducation. Il n’est pas dit que l’enfermement des enfants à l’école soit la meilleure éducation possible à la liberté. La délinquance est pratiquement toujours une réponse à l’échec scolaire. Il est assurément possible d’éviter cet échec, ce mépris de soi et donc des autres ; cela suppose bien sûr une remise en question fondamentale de l’école qui fait l’objet d’autres ouvrages. [4]
Concrètement que proposent les abolitionnistes ? De remplacer la justice rétributive (infliger du mal à qui a infligé du mal) par une justice que, selon les pays, on appelle reconstructive, transformative, conciliatrice ou positive. La victime devient alors le centre du processus ; d’une manière ou d’une autre, elle doit obtenir réparation. Mais l’offenseur est considéré comme infiniment digne d’intérêt, il doit être compris et pouvoir réclamer justice, lui aussi. Les abolitionnistes estiment qu’avant de livrer la guerre, on doit faire appel aux diplomates, leur donner le temps et les moyens d’obtenir un règlement du conflit qui satisfasse les deux parties. Tout repose donc sur l’idée de la médiation.
En France, la médiation pénale existe mais n’est mise à contribution que pour les petits délits, notamment pour les conflits de proximité [5]. Dans d’autres pays, notamment au Canada qui a été un pionnier courageux et inventif sur ce chemin difficile, ou encore en Australie où le programme national de Transformative Justice of Australia a été mis en place en 1995, on cherche à faire fonctionner ces instances de médiation pour des affaires pénales plus graves, en particulier celles mettant en cause de jeunes délinquants. Que ce soit en Australie ou ailleurs, il s’agit de rassembler les acteurs et victimes d’agressions. Il est exclu de punir ou de sanctionner. Chacun est invité à parler et tous à réfléchir aux moyens à mettre en oeuvre pour réparer les dégâts et éviter que cela ne recommence.
Bien avant que ne soient organisées des structures officielles, des individus s’étaient regroupés en association pour « chercher ensemble à cicatriser les blessures » comme ce fut le cas aux États-Unis pour l’association Murder Victim’s Families for Reconciliation [6], fondée par Marie Deans. À sa création, cette association « renversante » sembla littéralement contre nature : ses membres ont eu l’un des leurs tué par un criminel. À la surprise de tous, elle eut de plus en plus d’adhérents.
En Afrique du Sud, dans les dernières années de l’apartheid, des tortures aussi inédites que monstrueuses ont été pratiquées par ses partisans mais aussi par les autres. La commission Vérité et Réconciliation mise en place par Desmond Tutu a opéré une véritable révolution dans le système judiciaire habituel : à condition d’avouer publiquement son crime dans un face à face avec la famille de la victime, le coupable était assuré de n’être pas condamné, de repartir libre. Mais il devait tenter de comprendre et d’expliquer pourquoi il avait agi ainsi et répondre à toutes les questions des personnes qu’il avait torturées ou des proches de celles-ci. Par cet aveu détaillé, le meurtrier permettait à la victime d’être reconnue pour véridique dans sa version des faits ; on donnait raison à sa souffrance, ce qui était fondamental. Les meurtriers étaient aussi amenés à libérer des familles de l’insupportable angoisse de ne pas savoir ce qui était arrivé aux disparus.
Il nous faut un peu d’imagination pour percevoir à quel point cet aveu requérait de force. Desmond Tutu nous apprend par exemple [7] que des membres des escadrons de la mort étaient considérés comme des personnes respectables par leurs collègues et voisins et que la plupart du temps leurs enfants et leur épouse ignoraient leurs activités « militantes ». D’apprendre qu’ils s’étaient conduits en bouchers et en tueurs en série était pour les familles un tremblement de terre. Ainsi l’aveu n’était-il pas - ou pas seulement - un moyen d’échapper à la punition et les victimes ont-elles été vite convaincues qu’elles partageaient avec les familles « d’en face » un traumatisme qu’il fallait supporter le plus dignement possible, la compréhension se révélant la seule voie pour se mettre l’esprit et le coeur au large.
Rendons à César ce qui est à César. On ne peut nier que les chrétiens soient à l’origine de la plupart des mouvements contestataires de la Justice pénale visant au remplacement de la punition par le pardon. Desmond Tutu est un prêtre, un évêque, c’est lui qui convainquit [8] Nelson Mandela d’essayer, pour une fois, de rendre justice autrement pour des meurtres et des actes de barbarie.
Ce fut un bouleversement. Car jusque-là, les rencontres entre victimes et offenseurs excluant toute idée de punition semblaient ne pouvoir fonctionner que pour des affaires « sans gravité ». Et soudain on voyait à l’oeuvre ce principe pour les assassinats les plus atroces.
Le monde judiciaire est partout tellement frileux et esclave de la presse qu’on n’a pas tenté d’examiner ce que donnerait une médiation comme la commission Vérité et Réconciliation dans le cas d’un crime. Pourtant la Justice en France évolue, presque en secret. Vers la fin des audacieuses années déjà évoquées, deux lois ont été votées le 11 juillet 1975 qui allaient toutes deux dans le sens d’une conciliation susceptible d’apaiser un conflit. La première, concernant la réforme du divorce permet à des époux de se séparer sans avoir à prouver une faute, par simple consentement mutuel. Bien des saloperies et des chagrins ont été ainsi évités. L’autre loi accorde au juge le pouvoir de constater la culpabilité d’un délinquant sans prononcer de peine, dans le cas par exemple où le préjudice aurait été réparé.
La loi du 23 juin 1999, très américaine, semble aller aussi dans le sens d’un « arrangement à l’amiable », mais de façon plus contestable : le délinquant peut échapper au procès, mais non à la punition ; simplement, s’il reconnaît sa faute, il peut offrir au procureur de monnayer sa liberté, les poursuites sont alors abandonnées. Il s’agit, comme dans le plea bargaining des États-Unis, de négocier une peine de prison contre une amende ou - mais c’est plus rare - contre une mesure de réparation. Ce type de transaction semble bien promis à toutes les dérives qu’on imagine, mais quelques juges l’emploient à bon escient pour éviter à des jeunes le choc irrémédiable d’un procès puis celui de la prison, sans compter que cette loi de 1999 prévoit qu’il n’y a pas dans ce cas d’inscription au casier judiciaire.
Tout « arrangement » permettant d’éviter la décomposition et le désespoir de la prison vaut la peine d’être tenté, même s’il faut pour cela avaler un bol de vomissure, mais l’idée d’acheter au procureur sa liberté donne forcément des hauts-le-coeur, exactement comme pour les rançons qui permettent à ceux qui en ont les moyens d’échapper à la prison préventive. Cette Justice-là est répugnante.
Quand nous parlons de médiation ou de Justice communautaire, il s’agit d’une parole et d’une réflexion à partager, mais le terrain est miné dès lors que ces commissions s’engluent dans des structures institutionnalisées. Car qui s’arroge le droit d’arranger les choses ? Des travailleurs sociaux ? Des psychologues ? En tout cas vraisemblablement des « professionnels » estimant de leur devoir de raccommoder les trous du tissu communautaire, n’ayant à coeur que la survie d’un système dont ils ne veulent être que les équipes d’entretien. Toute instance visant à une nouvelle institutionnalisation des rapports est à terme porteuse de violence car nous souffrons tous, par dessus tout, de ne pouvoir créer des relations qui ne soient pas immédiatement réduites à des rouages sociaux.
Dès 1982, Louk Hulsman, l’un des tout premiers abolitionnistes, critiquait la mise en place d’instances de médiation conçues comme systèmes d’arbitrage animés par des professionnels [9]. On peut « professionnaliser » très vite un conciliateur en quelques journées de formation : celui-ci entend les deux parties séparément et prépare ensuite un compromis qu’il propose puis modifie en fonction des réactions des intéressés jusqu’à ce que l’accord soit accepté de tous. Mais on voit bien que ce système d’arbitrage ne peut fonctionner que pour des conflits minuscules.
Quant à un vrai face à face entre victime et agresseur où chacun peut exprimer sa colère et sa peine, et surtout être entendu, il peut constituer en soi une possibilité d’apaisement. Mais, disait Louk Hulsman, on ferait bien de se méfier de qui les organise. L’avenir lui a donné raison. L’un des plus célèbres systèmes de « justice communautaire » fonctionnant sur cette planète est celui du Canada. Il est animé par la Gendarmerie royale. J’extrais quelques passages du texte de présentation écrit par Cleve Cooper, commissaire adjoint à la Gendarmerie royale et directeur des services de police communautaire, et l’on comprendra assez vite pourquoi de nombreux abolitionnistes, en particulier chez les Européens, cherchent à inventer autre chose :
« La justice réparatrice est en fait une philosophie dont la pierre angulaire est le ressourcement communautaire. Comme la police communautaire, il s’agit d’une façon différente de procéder [...] La justice réparatrice considère le crime comme la violation d’une personne par une autre, et non simplement une infraction à la loi. [...] Les parties en présence doivent toutes convenir de l’équité du règlement pour les victimes, les contrevenants et la collectivité en général. Dans un forum de justice communautaire, le comportement du contrevenant est condamné, les besoins de la victime et de la collectivité sont pris en considération, les conséquences sont établies, la victime et le contrevenant se sentent appuyés, le pardon et les excuses sont possibles et la réintégration du contrevenant peut commencer.
« Toutes les personnes touchées par l’incident décident des mesures à prendre pour réparer les torts causés après que chacun a eu la chance de s’exprimer. Ces mesures doivent être équitables pour tous ; elles ne dépendent que de l’imagination des participants.
« La plupart des gens veulent savoir pourquoi le contrevenant a agi comme il l’a fait et pourquoi il s’en est pris à eux. Les tribunaux répondent rarement à ces questions contrairement aux forums de justice communautaire. Souvent la victime est soulagée de découvrir qu’elle n’était pas visée personnellement [...]. »
Jusqu’ici on ne peut qu’admirer le bon sens canadien qui lui permet d’avoir un taux d’incarcération de 129 pour 100 000 habitants (rappelons qu’en passant la frontière, on passe à 700 aux États-Unis), mais le commissaire Cleve Cooper a eu le tort d’apprendre la psychologie et voici la suite du discours de présentation :
« Le succès des forums de justice communautaire repose sur une théorie précise. La prémisse principale de cette théorie est que la honte a le pouvoir d’influer sur le comportement. Nous opposons la honte favorisant à la réintégration à la honte poussant à la stigmatisation. [...] La stigmatisation par la honte est fréquente dans le système judiciaire. Dans un forum de justice communautaire, les individus n’échappent pas à la honte, mais le processus se déroule dans un climat de respect et de compassion. [...]
« [...] L’animateur vérifie que les chaises sont disposées selon l’arrangement prévu et dépose une boîte de mouchoirs à portée de main des participants. Il place le goûter de façon à ne pas les distraire pendant le forum.
« [...] Il est toutefois recommandé aux nouveaux animateurs et aux nouveaux programmes de ne pas utiliser le forum pour résoudre des crimes graves. De même les animateurs inexpérimentés ne devraient pas essayer de l’appliquer dans des affaires d’agression sexuelle ou de violence familiale. [...] »
Si j’étais l’agresseur, je n’aimerais pas parler à des gens qui compteraient sur ma honte pour me sauver. Assurément, dans les pays de culture catholique il y a quelque répugnance à ces confessions publiques porteuses de guérison ; mais nous ne nous faisons aucune illusion, la culture dominante d’aujourd’hui est bien la culture américaine et elle a déjà beaucoup grignoté le droit français.
Tout dépend donc de l’intelligence et du sens critique de l’animateur, du conciliateur ou du médiateur. Il est pour l’heure moins l’otage de l’institution qu’un juge. Cependant, dans cette liberté même réside un piège. N’importe qui peut demander à être médiateur et l’on trouve parmi eux, comme chez les juges de proximité, des notables à la retraite dont il semblerait qu’ils aient une vision sécuritaire de la société avant d’être à l’écoute des uns et des autres.
Je me souviens aussi d’une conversation avec Michel Foucault où il me disait qu’il redoutait que les instances de médiation ne devinssent assez vite des sortes de tribunaux populaires où les premiers venus pourraient se donner des airs de procureur. On sait que lorsque le peuple juge, il a plutôt tendance à couper les mains et les pieds et la tête.
Si la personnalité des médiateurs et conciliateurs est un premier obstacle, le deuxième présente davantage encore de difficultés : celui de la participation de l’agresseur. Ni lui ni la victime n’ont forcément envie d’un « arrangement ». Le non-délinquant a priori n’a pas attendu de passer un jour en « conciliation » pour savoir que toute sa vie n’est qu’un accommodement lui permettant de jouer le jeu social. Mais le délinquant, lui qui n’a pas accepté les règles du jeu, aura-t-il soudain la volonté de pactiser, collaborer ou fraterniser avec l’ennemi (nous ne parlons évidemment pas ici de la victime mais de tout l’appareil social qui tend à l’ériger en victime) ?
Au moment de la rencontre, le médiateur ou le conciliateur dit la loi. Celui qui a commis l’infraction doit alors reconnaître son tort par rapport à une loi qui lui reste étrangère et qu’il ne reconnaît pas pour sienne. Antoine Garapon insiste : « En avouant, tout d’abord je me fais juge de moi-même ; je renie ce que j’ai fait, j’affirme que j’ai changé et je me sépare de mon acte. [10] » On ne saurait mieux dire ! Michel Foucault voyait dans l’aveu une reddition de l’intériorité. Comment peut-on se séparer de ses actes, se juger soi-même, se renier sans devenir au mieux schizophrène au pire pervers ? Pour cette démarche indigne il faut épouser une vision du bien et du mal imposée par l’autre. On peut avouer pour mille autres raisons et d’abord pour revendiquer son geste, mais pour « se séparer de ses actes », voilà bien la folie de la morale ! Celle des autres, celle des juges, celle d’une culture - bourgeoise, religieuse, coloniale, qu’importe - mais d’une culture dominante. Prenons un exemple facile, celui d’une mère accusée d’avoir excisé sa fille : elle pense bien faire de l’inscrire dans une tradition, de la faire appartenir ainsi à une communauté. Mais admettons même que la mère accepte ce qui est à ses yeux un déshonneur et renonce à exciser la cadette pour pouvoir résider en France, elle n’en demeure pas moins convaincue qu’elle agit mal. De même, le voleur acceptera-t-il de présenter toutes ses excuses au volé, mais non sans se traiter de lâche. Car l’affaire peut sembler réglée entre les deux parties, mais qu’en est-il des conditions sociales qui ont produit le délit ou le crime ?
Toutefois reconnaissons qu’au moins dans la médiation, la question reste ouverte (comme disait le gendarme canadien, il faut juste avoir de l’imagination) alors qu’elle est définitivement close dans le système judiciaire.
La plupart des abolitionnistes sont très intéressés par ces tentatives de règlement des conflits en dehors du système judiciaire, mais on vient de voir qu’elles ne sont pas exemptes de possibles critiques. Louk Hulsman a été le premier à insister sur la nécessité de créer pour chaque conflit des commissions ad hoc dont les membres seraient proches des personnes impliquées dans le conflit. À chaque affaire, une commission nouvelle. Les conciliateurs sont ici formés et entraînés, écrit-il, « à ne pas proposer de solution » [11]. Ils sont là pour aider les gens à reconnaître la nature de leur conflit et à décider ce qu’ils veulent en faire : le relancer - si oui, dans quel contexte ? - ou le dénouer.
Chacun, victime et agresseur, s’entoure ainsi de gens qui le soutiennent mais qui ont décidé avec lui de régler l’affaire aussi pacifiquement que possible. Échappant ainsi aux professionnels, le conciliateur n’étant pour le coup qu’un animateur capable d’organiser les rencontres, ces commissions se protègent de toute systématisation. Il s’agit à chaque fois d’une association ponctuelle et singulière permettant à la victime et à l’offenseur de se retrouver chacun dans « son » monde, tout en acceptant d’écouter d’autres mondes.
Des abolitionnistes prudents pensent qu’il serait judicieux - pour pacifier la discussion - d’offrir au préalable (par l’intermédiaire de fonds d’assurances garantis par l’État qui existent déjà) des compensations financières aux victimes.
Que devient là-dedans la défense de la Société ? Une expression creuse, parfaitement vide. Car ce sont les hommes qui valent la peine d’être défendus, des hommes qui cherchent à vivre ensemble, à résoudre le plus intelligemment possible leurs problèmes sans donner pour ce faire procuration à un procureur pour lequel les individus que nous sommes ne peuvent exister en tant que tels. Le crime ou le délit n’est plus une offense à la Loi mais une offense à quelqu’un qu’on juge capable, finalement, de vous comprendre. À la confrontation les abolitionnistes préfèrent la rencontre, à l’État des associations ponctuelles de soutien pour les uns, de petites collectivités rurales ou urbaines pour d’autres. Chacun doit pouvoir choisir ses alliés et sa méthode d’approche des événements. Pour tous le crime est une tragédie, mais qui touche aussi bien l’offenseur que l’offensé.
J’ai évoqué déjà à plusieurs reprises le nom de Louk Hulsman, professeur de Droit émérite aux Pays-Bas, mais il est réconfortant de savoir qu’ils sont quelques autres abolitionnistes, en général professeurs de Droit, à avoir fait école, en particulier Ruth Morris au Canada, Peter Mathiesen et Nils Christie en Norvège, Christian-Nils Robert en Suisse, ainsi que les Quakers aux États-Unis, fidèles à une longue tradition de lutte abolitionniste aussi bien contre l’esclavage que contre la peine de mort.
Mais à toutes les époques, on a combattu l’injustice comme l’irrationalité des procès, et des hommes de loi se sont préoccupés du bien-fondé de la punition. Il y eut parmi les juges de l’Inquisition des juges qu’on aimerait voir siéger de nos jours dans les tribunaux, des gens tels qu’Alonso de Salazar Frias qui, tout en appliquant la loi impitoyable du siècle, du moins s’interrogeaient sur ce qu’on appelait la sorcellerie et s’inquiétaient...
Aujourd’hui, dans les cours et les palais de justice, chez les juges manque l’inquiétude.
Mais on en voit quelques-uns, dit-on, à l’ICOPA, le congrès abolitionniste qui se réunit tous les deux ans sur un continent différent, où viennent à peu près 300 juristes et criminologues du monde entier. La première réunion eut lieu en 1983 et ICOPA signifiait alors « International Conference on Prison Abolition » (Congrès international pour l’abolition de la prison). Mais en 1987, l’ICOPA décida de s’appeler désormais « International Conference on Penal Abolition » (Congrès international pour l’abolition du système pénal) à la suite des idées développées au congrès d’Amsterdam en 1985, car il était clairement apparu qu’il ne servait à rien de lutter contre la prison tant que dureraient le système pénal et la volonté de punir.
Il est certain qu’on soupçonne les abolitionnistes d’angélisme. Mais n’est-ce pas plutôt de l’autre côté qu’est l’angélisme, quand on s’imagine que la prison peut permettre à la Société de se protéger de la délinquance en amendant les détenus ?
Que la prison ne serve à rien, les professionnels les plus pragmatiques des administrations pénitentiaires ne sont pas les derniers à le dire et depuis bien longtemps. Aux États-Unis, en 1954, McCorkle et Korn, responsables des services d’orientation et d’éducation dans la prison d’État de Trenton, dans le New Jersey, écrivaient qu’on ne pouvait espérer de la prison aucune « réinsertion » dans la mesure où tout était fait pour rabaisser le prisonnier et qu’il n’avait donc comme seul moyen de s’en sortir psychologiquement que de rejeter tout le système [12]. Un demi-siècle plus tard, on est étonné de devoir répéter de telles évidences.
Jusqu’au XVIe siècle, pour cicatriser les plaies, on y versait un pot d’huile bouillante. Ambroise Paré osa faire autrement. Depuis lors, on ligature, on recoud, on répare. En eût-on juste gagné de la souffrance en moins que cela en aurait valu la peine. Mais il se trouve aussi que c’était plus efficace, qu’on y courait moins de risques d’abîmer à jamais les chairs autour de la blessure.
Bien des gens qui ne se disent pas abolitionnistes, parce qu’ils continuent à penser en termes de punition et de châtiment pénal, sont pourtant offusqués par l’existence des prisons. Un certain nombre de criminologues français ne les attaquent pas de front, mais tentent de les faire vider par degrés. « Contrairement à vous, je veux bien qu’existent des prisons, me disait quelqu’un du CESDIP [13], mais je souhaite qu’elles soient vides. »
Pour beaucoup de juristes et de chercheurs, réduire le temps des peines est le meilleur moyen d’évacuer le maximum de détenus. Des esprits critiques se sont livrés à une démarche logique : puisque la peine de mort a été supprimée, il faut aussi - et exactement pour les mêmes raisons - supprimer l’autre élimination physique définitive qu’est la prison à vie. Ainsi en Norvège, en Espagne, au Portugal, à Chypre, en Slovénie, en Croatie a-t-on aboli la peine de perpétuité. [14]
Mais si logique et donc esthétique que soit cette déduction, la question du temps la rend insatisfaisante. Les pendules ne mesurent que la durée, le temps n’est pas qu’une durée, il est la substance de la vie. On ne vit pas une peine de trois ans de prison de la même manière quand on est condamné par la médecine et quand on jouit d’une bonne santé ou bien quand on est amoureux et quand on se trouve seul sur terre. J’ai connu des gens irrémédiablement détruits psychiquement et physiquement par la prison en quelques mois et j’ai vu sortir avec une force nouvelle et pleins de projets de vieux bonzes ayant intégralement purgé leur peine de vingt ans.
Alors l’abolition de la perpétuité est très sensée au regard de celle de la peine de mort ; mais par rapport à une peine de trente ans, la solution reste bancale. D’autant que si la peine de prison perpétuelle était abolie, on courrait assurément le risque de voir flamber les peines de 30 ans ou de 20 ans incompressibles. C’est pourquoi les abolitionnistes s’en prennent à la racine du châtiment pénal : la volonté de rendre le mal pour le mal à quelqu’un. Mais ils ont de l’estime pour ceux qui attaquent l’incarcération par d’autres biais. Loin des pamphlets, des cris et des bannières, le CESDIP par exemple aligne les chiffres. Disons qu’il rend ces chiffres parlants. Sans idéologie, avec une imparable rigueur scientifique, il démontre et prouve, statistiques à l’appui, l’inanité de l’incarcération. Signalons que ce centre de recherches est sous tutelle du ministère de la Justice.
Bien d’autres structures, mais cette fois sans le savoir, apportent de l’eau au moulin abolitionniste. C’est le cas de tous ces organismes municipaux, régionaux, nationaux qui luttent, à bon droit, pour la prévention. Plus leurs crédits baissent et plus la délinquance augmente et l’on comprend qu’ils enragent de voir leurs efforts balayés par la vague sécuritaire. Mais cette prévention de la délinquance intéresse aussi les abolitionnistes pour une autre raison. Louk Hulsman fait remarquer [15] que ceux qui admettent la nécessité d’une prévention admettent que la délinquance a des origines économiques, sociales, urbanistiques, culturelles. Et à cause d’erreurs économiques, sociales, urbanistiques, culturelles, des individus singuliers sont jugés et condamnés à la prison, avilis et stigmatisés pour toujours ; c’est eux qu’on punit des fautes commises par les gouvernants qui mettent en place les conditions de la délinquance. N’est-ce pas dans les fameux « États providence » tant décriés où l’aide sociale a été la plus élevée, en Scandinavie, que le taux de délinquance a été le plus bas ?
À plusieurs reprises, nous avons posé ces deux questions : de quel droit juge-t-on quelqu’un ? De quel droit condamne-t-on un accusé ?
Nous avons fait mine de ne pouvoir trouver aucune réponse. Mais en réalité c’est bien par le droit pénal, le droit fondé sur le châtiment, qu’ils sont jugés et condamnés. Peut-on remplacer le droit pénal par un droit non pénal ?
Bien sûr que oui. Louk Hulsman - et il est professeur de droit pénal - écrit : « Tout tribunal, dit “civil” peut ou devrait pouvoir, avec quelques modifications à rechercher, intervenir de manière plus utile aux intéressés que l’actuel système pénal. » [16]
En droit pénal, on parle de faute morale, on ne peut être représenté, le procès est oral et public et un châtiment est donné au coupable sous forme de mort ou de supplice (torture physique et/ou mentale comme l’incarcération).
En droit civil, on établit les responsabilités sans passer par l’idée qu’il y aurait forcément une faute, le procès est oral et écrit, on peut être représenté et il y a non pas punition mais réparation.
Autre différence de taille, au tribunal civil, on recherche en principe la vérité, ce qui n’est pas du tout nécessaire en droit pénal : en France si l’accusé dit qu’il peut présenter telles preuves de son innocence, les juges ont parfaitement le droit de refuser de les examiner, de même qu’ils peuvent ne citer que les témoins qu’ils ont intérêt à faire entendre.
Cela dit, même sans passer par les tribunaux répressifs, comme ils s’appellent à bon escient, des conflits peuvent aussi donner lieu, au civil, à la vindicte des personnes qui se considèrent comme victimes. Mais cette colère, comme c’est encore le cas dans certains divorces, peut au civil se réguler alors qu’au pénal, la haine serait exacerbée et la punition à la hauteur de la vengeance requise. Qui imaginerait pourtant qu’on punisse encore l’adultère au pénal alors même que les souffrances infligées sont parfois bien pires que celles occasionnées par le cambriolage d’un magasin ?
Une autre piste abolitionniste que le droit civil pour remplacer le droit pénal consiste à décriminaliser tout ce qui peut l’être.
Les humains posent des actes et tout acte ne prend de l’importance qu’avec le sens qu’on lui donne : ce n’est pas la même chose de se battre sur un ring ou avec sa femme, de se mettre nu sur une plage ou dans la cour de l’Élysée, de tirer sur un stand de tir ou dans une salle de classe. Le crime est un acte auquel on donne un sens criminel. Quand un ministre de l’Intérieur dit que la criminalité augmente, Mme Dupont ne veut plus sortir le soir [17], assurée de se faire assassiner aujourd’hui sinon demain, alors qu’en fait on vient juste de criminaliser des actes tels que les « incivilités » qui n’étaient pas jusqu’alors condamnés par les lois. Elle se sent très angoissée depuis les déclarations (répétées) du ministre, ce qu’elle traduit par « depuis que la criminalité augmente ». Nils Christie, criminologue norvégien abolitionniste, écrit : « Nous vivons une situation concrète où le crime est considéré comme un phénomène de masse [...]. Cette nouvelle situation au sein de laquelle le processus d’incrimination de divers actes peut être illimité engendre à son tour une répression pénale potentiellement illimitée dirigée vers l’ensemble des actes jugés indésirables. » [18]
En effet, ces dernières années, on criminalise en dépit du bon sens un peu n’importe quoi et Christian-Nils Robert, professeur de droit pénal et de criminologie à l’université de Genève, s’étonne du manque de bon sens qui caractérise les législateurs, il prend l’exemple du « délit d’initié » pour lequel il est bien chimérique de vouloir vérifier s’il y a eu ou non volonté d’utiliser des informations confidentielles, ou encore celui de toutes ces lois sentimentales dictées par les lobbies du politiquement correct : les lois supposées réagir contre le racisme font pire que mieux, celles sur le harcèlement sexuel ont des retombées assez scabreuses et sont de toute façon impossibles à faire respecter. Inutile d’insister sur les infractions aux autorisations de séjour des étrangers qui multiplient, repoussent et aggravent les problèmes.
Christian-Nils Robert est surtout connu pour ses arguments rigoureux en faveur de la dépénalisation de la drogue [19]. L’intérêt ne serait pas seulement de vider les maisons d’arrêt, mais de juguler à la source la délinquance des cités tout autant que les principaux réseaux maffieux du monde : ils n’existent que parce que la drogue est interdite [20]. Si les drogues étaient vendues en pharmacie ou disponibles dans les locaux de certaines associations, il n’y aurait pas de hausse de la consommation car le trafic maffieux est si bien organisé qu’on peut déjà trouver partout ces produits illicites, il suffit d’en vouloir.
L’interdiction de la vente de tabac aux mineurs a été la plus belle aubaine de ces dernières années pour les joyeux trafiquants des cités. Étrange qu’on ait oublié si vite comment la prohibition a permis le plus arrogant « empire du crime » qui ait jamais existé...
Décriminaliser ou arrêter de criminaliser permettrait aussi, peut-être, de réfléchir à ce qu’est une loi, le caprice de quelques-uns, la superstition d’autres.
Peut-on concevoir qu’un assassinat puisse ne pas être un crime ?
Nous n’avons pas besoin de loi pour savoir qu’un meurtre est une inadmissible catastrophe. Encore une fois, les animaux d’une même espèce ne se tuent pas entre eux. L’éthique de chaque homme (et non pas la morale de tous !) le pousse à vivre en bonne intelligence avec ceux qui l’entourent. Et il y a intérêt. Hors les guerres ouvertes ou larvées, le fait de tuer son prochain reste rare.
« Mais il y a des meurtres ! » Oui, il y a des meurtres et depuis des milliers d’années les lois interdisent le meurtre. Elles ne servent à rien puisque ceux qui tuent, violent, violentent et pillent autrui n’ont justement rien à faire des lois.
Je ne voudrais pas laisser entendre que tous les abolitionnistes partagent ce point de vue. Il est vrai que beaucoup d’entre eux enseignant le droit pénal et la criminologie ne se laissent pas impressionner par les lois, ils savent trop bien comment elles sont faites, comment elles se contournent. Mais ceux parmi eux qui veulent bien des lois estiment, nous l’avons évoqué, qu’un code civil peut parfaitement suffire et qu’on a intérêt à faire l’économie, comme dit Louk Hulsman, de « ce concept ambigu, impondérable, insaisissable, métaphysique, scolastique de culpabilité ».
Le crime (meurtre, viol ou toute atteinte violente à l’intégrité d’une personne) est, nous le répétons, une catastrophe. Il faut s’en protéger, seul ou avec d’autres, comme des inondations, des incendies, des maladies et des infirmités qui nous menacent. C’est à chacun de se préserver. Il est toujours inconsidéré de trop compter sur « les pouvoirs publics ». Les endroits où il fait bon vivre sont aussi ceux où l’on garde sa porte ouverte. Signes d’apaisement, signe de paix. Estimons-nous heureux, dans la violence qu’on fait aux plus faibles, dans la brutalité du combat engagé par tous pour économiquement survivre, qu’il n’y ait pas plus de cinglés prêts à mitrailler la foule.
Sachant qu’il y a eu, en 2001, 8 000 morts sur les routes et 26 000 blessés dont 3 500 resteront infirmes ou aveugles ou gravement défigurés, ne devrait-on pas interdire les voitures ?
Nous avons incomparablement plus de chances de voir nos proches tués sur les routes qu’assassinés.
Les meurtres, rixes, vols sont des accidents. Nous devons tout tenter pour les éviter, mais nous pouvons vivre avec le risque. Nous le faisons chaque fois que nous traversons une rue ou montons dans une voiture. La prudence, la vigilance, l’intelligence sont nos seuls atouts.
Imaginons un instant qu’on nous annonce officiellement qu’à partir du 1er janvier le vol à l’arraché ne sera plus puni par la loi. Que se passera-t-il ? À partir du 1er janvier, il n’y aura plus de vols à l’arraché pour la bonne raison que chacun aura pris ses dispositions pour avoir sur soi son portefeuille autrement que dans un sac à main. Il y aura toujours des voleurs. Il s’agit d’être plus malins qu’eux. Et sans attendre que passent et trépassent les lois.
Le sentiment d’insécurité, c’est le plus souvent la peur de l’inconnu, un pas la nuit dans la rue, un bruit insolite au grenier, une ombre dans le parking. Ce sentiment peut revêtir l’allure d’une intuition, la certitude comme palpable d’un danger. Et rien ne se passe... Ou quelque chose se passe, sans rapport avec ce que nous redoutions. Ou bien encore, bien rarement (si rarement !), le danger est réel. Mais pas plus sûrement que si nous n’avions rien « pressenti » du tout. Il n’y a pas de rapport entre le sentiment d’insécurité de notre temps et les périls qui nous guettent. Mais sans doute y en a-t-il un avec le fait que la France soit l’un des pays où l’on prend le plus d’anti-dépresseurs.
Il est, paraît-il, fréquent que les gens se sentent en profond danger, en état de stress sur leur lieu de travail. Ils ne craignent pas tant les agressions physiques que toutes les autres, mais, nous disent les chercheurs, ils redoutent véritablement d’être blessés (par les autres, par eux-mêmes, par des mécanismes qui leur échappent) et surtout de perdre leur temps c’est-à-dire leur vie. On comprend facilement une telle angoisse.
Inversement, toutes les femmes et les enfants qui vont au parloir d’une centrale chaque semaine se trouvent en parfaite sécurité au milieu de quelques assassins, deux ou trois maffiosi, un bon nombre de détraqués, le tout sous l’oeil très tranquille de deux surveillants qui détournent pudiquement les yeux des amoureux et font la causette avec des enfants (certains surveillants sont affables, sensibles, quelques-uns ont même de l’humour, je ne l’ai pas assez dit).
Dans des centrales comme Saint-Maur ou Clairvaux, la majorité des détenus sont supposés dangereux, presque tous ceux qui prennent un café avec leur famille, regardent des photos ou roucoulent sont considérés comme de grands criminels. Or jamais personne ne se sent en danger. Au parloir, les visiteurs nouent des connaissances. Lors d’une permission, ce prisonnier reviendra à la maison avec un ou deux copains dont le casier judiciaire aurait fait tomber raide ce vieux monsieur à qui ils tenaient la porte de l’ascenseur.
De même ceux qui sortent libérés ou permissionnaires et qui montent dans le même bus devant la prison à 7 heures du matin se demandent peut-être si les autres voyageurs ont vraiment conscience d’être assis près de cinq ou six malfaiteurs ayant défrayé la chronique de leur journal quotidien.
Dans les foyers où on les accueille, à Emmaüs et dans quelques autres lieux, ces « criminels » ne font peur à personne. Pas parce qu’ils se seraient convertis à des vues plus honnêtes, mais parce que tout danger relève d’une situation précise. Ouvrir aujourd’hui les prisons ne présente aucun danger parce que cela ne modifierait en rien les situations individuelles où se retrouveraient tôt ou tard les sortants de prison. En revanche il est des situations économiques et culturelles - avec ou sans prison - qui, par la pauvreté, l’alcoolisme, la misère sexuelle, le manque de perspectives, créent les conditions de la délinquance. Et c’est là qu’il faut imaginer des solutions. La colère des rebelles contre le mépris est la nôtre, mais nous ne pouvons supporter qu’elle soit dirigée ni par la police ni par les caïds qui les enrôlent dans la délinquance comme d’autres dans l’infanterie de marine.
Des esprits pratiques nous assurent que si les prisons n’existaient plus, les bandits grands et petits qu’on arrêterait risqueraient fort de se faire étriper par les gens honnêtes. Nous voulons bien le croire.
Certains, comme Herman Bianchi aux Pays-Bas, ont proposé de recréer pour eux, le temps que s’apaisent les colères, des lieux d’asile. Après la condamnation des Templiers par Philippe le Bel, les bâtiments du Temple furent donnés à l’ordre hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem en 1312. Or les personnes recherchées pour crimes et délits y obtinrent aussitôt droit d’asile. De ce refuge, seule une décision royale d’extradition pouvait les déloger. Ce droit d’asile a été confirmé de siècle en siècle jusqu’à la Révolution par des bulles pontificales. Le remettre en honneur en attendant la commission de médiation ou de réconciliation devrait décourager le justicier qui niche en tout défenseur des vertus.
On peut très bien « oublier » qu’un homme a été un meurtrier ou pire. La Légion étrangère n’a-t-elle pas toujours bénéficié d’une certaine sympathie de la part des Français (en particulier de ceux qui insistent le plus sur leur besoin de sécurité) ? Ces hommes de sac et de corde se sont-ils concilié les coeurs parce qu’ils se seraient repentis ? Rien n’est moins sûr. Mais ils n’apparaissent pas comme dangereux, du moins dans la vie civile, parce que les circonstances des drames qu’ils ont vécus ont changé. Sans uniforme c’est vrai aussi.
La prison nous met en danger, elle crée toutes les conditions d’un constant désastre parce qu’elle jette dehors des gens à qui on a fait subir d’inadmissibles violences pour les punir. Le châtiment porte tant de haine que le donner en notre nom ne peut que nous détruire. Libérer les détenus, c’est nous libérer, nous, d’un poids insupportable.
Les abolitionnistes sont conscients que la suppression de cette idéologie qu’est la punition pourrait amener à traiter la délinquance par un contrôle social généralisé et dans les cas graves par une psychiatrisation à outrance sans enquête, sans avocat, sans aucun contrôle. Car jamais ne cesseront l’oppression ni la barbarie de la vie en société. Jamais non plus ne cesseront contre elles les révoltes et les luttes individuelles ou collectives. Parce que la délinquance est un signe d’insoumission, elle porte quelque chose de nous tous. Je suis certaine aussi que le mouvement qui vise à la suppression des prisons trouve un écho en beaucoup plus d’individus qu’on ne croit.
