Sommaire

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Introduction

Titre 1 : Entre malades et délinquants, la prison lieu de confusion des publics pris,en charge

I. La prison lieu d’accueil des malades mentaux depuis se création

A. Les effets pervers de la dichotomie juridique de 1810 et 1835
1. Irresponsabilité pénale historique des malades mentaux et consécration légale
2. Une dichotomie à effet pervers et réponse législative

B. La forte augmentation de détenus malades du fait des politiques sanitaires et sécuritaires
1. De la corrélation entre l’ouverture l’hôpital psychiatrique et l’apparition d’une population potentiellement déviante
2. Politiques sécuritaires et adaptation de la Justice

II. La prison source de troubles mentaux et lieu de vie pour malades

A. La prison, lieu pathogène
1.La coupure radicale avec le monde extérieur : le morcellement de l’identité
2.Humiliations, violences et frustrations

B. Les maux de l’incarcération
1. Nosographie de la population pénale
2.Du comportement agressif au suicide : manifestations de troubles mentaux

Titre 2 : L’évolution de la prise en charge psychiatrique des détenus : de punir et/ou soigner à punir pour soigner

I. La prise en charge psychiatrique des détenus, un dispositif varié à l’efficacité relative

A. Orientation pénale et rappel historique de l’offre de soins en prison
1. L’orientation pénale des personnes souffrant de troubles mentaux
2.Hôpital psychiatrique et prison : du cloisonnement à la coopération

B. Un dispositif progressif et varié de prise en charge psychiatrique
1. Les soins psychiatriques en milieu pénitentiaire
2. Les soins aux détenus en milieu hospitalier

C. l’efficacité relative du dispositif de soins
1.une offre de soins insuffisante et inégalement répartie en prison
2. Les difficiles conditions d’hospitalisation en hôpital psychiatrique

II. L’inutile évolution sanitaire sans réforme pénale

A. Les législations étrangères : un modèle à suivre ?
1.Les divergences quant à la définition de l’irresponsabilité pénale
2.La compétence des juges pénaux européens pour appliquer des mesures spécifiques aux délinquants atteints de troubles mentaux

B. Les UHSA : comment répondre de façon trop simple à un problème complexe
1.Les UHSA pour pallier les carences de prise en charge sanitaire des détenus atteints de troubles mentaux
2.Insuffisances et dérives potentielles : évaluation prévisible de l’orientation choisie en matière de prise en charge sanitaire des détenus atteints de troubles mentaux

Conclusion

Bibliographie