Sommaire

MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Direction de l’Administration pénitentiaire

BASE DE DONNÉES
« PRISONNIERS DU PASSÉ ? »
Cohorte des personnes condamnées, libérées en 1996-1997 : examen de leur casier judiciaire 5 ans après la levée d’écrou (échantillon national aléatoire stratifié selon l’infraction )
Avril 2005

Annie Kensey AP / PMJ1
Pierre V. Tournier, CNRS, Université Paris I

- SOMMAIRE -

1. - Méthodologie et données de synthèse
2. - Présentation de la base de données
3. - Retour sur les enquêtes passées

Annexe 1. - Grilles de collecte
1.1 - Grilles de collecte des données sur l’aménagement des peines
1.2 - Grilles de collecte des données issues du casier judiciaire

Annexe 2. - Données de base sur les taux de recondamnation (au moins une condamnation pour une nouvelle affaire postérieure à la libération)
2.1 - Atteintes volontaires contre les personnes
2.2 - Vols, recels
2.3 - Escroqueries
2.4 - Circulation
2.5 - Ordre public et réglementation

Annexe 3. - Données de base sur les taux de retour sous écrou
(au moins une nouvelle affaire, sanctionnée par une condamnation à l’emprisonnement
ferme ou à la réclusion criminelle)
3.1 - Atteintes volontaires contre les personnes
3.2 - Vols, recels
3.3 - Escroqueries
3.4 - Circulation
3.5 - Ordre public et réglementation

Annexe 4. - Etude de stabilité des facteurs discriminants selon l’infraction initiale (recondamnation et retour sous écrou)
4.1 - Facteurs socio-démographiques
4.2 - Facteurs pénaux liés à la détention achevée en 1996-1997
4.3 - Facteurs « aménagements de la peine » et « modalités de sortie »
4.4 - Facteur « passé judiciaire »

Annexe 5. - Etude par sous-cohorte d’infraction des facteurs les plus discriminants (recondamnation et retour sous écrou)

Annexe 6. - Etude spécifique des facteurs « passé judiciaire », « profession » et « âge à la libération » (recondamnation et retour sous écrou

Bibliographie