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Sommaire

Mise en ligne : 8 December 2003

Texte de l'article :

INTRODUCTION GENERALE

L’EVOLUTION DES METHODES DE REGULATION CRIMINELLE

1-Les bases théoriques de la régulation de la criminalité

2-L’idée de sanction dans la société Musulmane
A-Le contenu de l’idée de « sanction » dans le droit musulman
B-Les justifications

3-L’idée de peine dans les sociétés occidentales
A-Le courant de pensée classique
a-L’école classique
b-L’école du positivisme Italien
B-Le courant de pensée contemporain.
a-La tendance néoclassique
b-La tendance pragmatique
c-La défense sociale nouvelle

4-L’évolution des institutions pénitentiaires

5-L’évolution pénitentiaire dans les sociétés occidentales
A-La conception classique
a-Le système PENNSYLVANIEN
b-Le système AUBURNIEN
c-Le système Irlandais ou système de CROFTON
B-Les systèmes modernes

6-L’évolution de l’institution pénitentiaire au Maroc
A-Les prisons avant le protectorat
a-Les Prisons Makhzéniennes
b-Les prisons locales
c-DAR TIQA ou les prisons pour femmes
B-Les prisons sous le protectorat
C-L’institution pénitentiaire après l’indépendance.

1ère Partie : LE REGIME PENITENTIAIRE MAROCAIN

LA DIRECTION DE L’ADMINISTRATION PENITENTIAIRE

1-L’organisation de l’administration pénitentiaire

2-Les services centraux
A-Le Directeur général
B-La division des affaires judiciaires et de la rééducation
C-La division des affaires administratives
D-La division financière
E-Le service de l’inspection

3-Les services extérieurs
A-Les directions régionales
B-Les prisons ou « établissements pénitentiaires »
C-Les magasins généraux
D-Le centre de formation des cadres pénitentiaires
Moyens d’action de l’administration pénitentiaire
Les moyens humains
A-Les cadres pénitentiaires
a-Le recrutement et l’avancement
b-La qualification du personnel des prisons
c-Les Droits et obligations des agents pénitentiaires : La discipline
B-Les cadres extra-pénitentiaires
le personnel médical
Le personnel enseignant
Les moyens matériels
A ’ Typologie pénitentiaire
La typologie Française
a) - Les Maisons Centrales
b) - Les centres de détention
c) - Les établissements spécialisés
La typologie Anglaise
a) - "Local prisons" :
b) - "Closed training prisons”
c) - "Open training prisons”
Essai de typologie marocaine
a) Les établissements fermés à très haute sécurité.
b) Les Etablissements fermés à sécurité ordinaire
c) Les établissements "semi ouverts"
d) Les établissements ouverts
B - L’infrastructure pénitentiaire du Maroc
1 - Une Maison Centrale
2) - Des pénitenciers agricoles.
3) - Les prisons d’exécution
4) - Les Maisons d’Arrêt
5) - Les projets

2 L’UNIVERS CARCERAL

Démographie pénitentiaire
L’évolution des effectifs
L’encombrement des prisons
Effectifs réels et capacité d’hébergement
La durée du séjour
Répartition comparée des prévenus selon la durée de la détention
L’intendance pénitentiaire
La sécurité
Les obstacles inertes
Les techniques de la surveillance active
L’appel des détenus
Les rondes de contrôle
La fouille
La censure
L’entretien des détenus
L’hébergement
L’équipement
L’hygiène
Le costume pénal
La nourriture des détenus
Les soins

3 LE TRAITEMENT PENITENTIAIRE
Le travail pénal
Le contenu du travail pénal
A - L’obligation légale
B ’ La mise en œuvre du travail pénal
Les limites du travail pénal
A ’ La conception du travail pénal
B ’ Sous utilisation de la main d’œuvre pénale et inoccupation des travailleurs détenus
L’enseignement
L’enseignement général
A ’ Organisation de l’enseignement dans les prisons
1) - Le niveau de l’alphabétisation ou enseignement de base
2) - L’enseignement primaire
3) - l’enseignement secondaire
4) - les autodidactes
B ’ Les limites de l’enseignement pénitentiaire
1) - L’absence de structures institutionnelles
2) - L’étendue réduite de l’enseignement en prison
L’enseignement professionnel
A ’ Contenu de la formation professionnelle dispensée aux détenus
1) - La formation des hommes
1) - La formation informelle ou apprentissage
2) - La formation professionnelle structurée
2) - La formation des femmes.
B ’ Les limites de la formation professionnelle dispensée aux détenus 

2ème partie : LES LIMITES DU REGIME PENITENTIAIRE MAROCAIN

1-SOCIOLOGIE PENALE MAROCAINE
Les délinquants ne sont pas connus
Les délits commis ne sont pas tous punis
A - Criminalité légale et criminalité réelle
B - "Approche" du délinquant détenu
Les délinquants sont-ils des citoyens normaux ?
Criminalité, hérédité, biologie et médecine
Etude sommaire de la population pénale marocaine
Mettre des Individus en chiffres ( !)
A - Age et criminalité
B - La délinquance selon le sexe
Population pénale et Environnement socio-économique
A ’ Criminalité rurale et criminalité urbaine
B - La délinquance et l’activité professionnelle 

2 LES RELATIONS HUMAINES EN PRISON
Les relations horizontales du détenu
Les détenus et leur famille
Les visites
La correspondance
Le blocage des relations familiales
Les liens avec les co-détenus
La conception carcérale de l’honneur ’ une loi hors-la-loi
Pouvoir, force physique, prestige et argent en détention
1) Les prévôts
2) La force physique
3) La Richesse en détention
4) Le prestige des « intellectuels »
5) Les transactions
La vie sexuelle des détenus
A ’ La privation sexuelle et ses conséquences
B ’ Le problème sexuel vécu ailleurs
1) L’intervention directe
2) L’intervention indirecte
Les relations verticales
Les rapports réglementaires agents-détenus
A ’ Des relations plutôt descendantes
1) Les impératifs de sécurité
2) Les impératifs de dignité
B ’ La sanction de la désobéissance
1) La "désobéissance" des détenus
2) La répression de l’intention malveillante
Relations humaines et relations sociales
A ’ Le traitement différencié
B ’ Le trafic avec les détenus
La rupture des relations verticales

3 LE MALAISE PENITENTIAIRE AU MAROC
Facteurs négatifs extra-pénitentiaires
Dysfonctions d’origine législative
A - L’Anachronisme des textes
B - Les problèmes de réinsertion et le casier judiciaire
La justice pénale et l’encombrement des prisons
A - L’excès de détention préventive
B - L’abus des peines de courte durée.
L’opinion publique et les détenus.
Facteurs négatifs internes
La centralisation - concentration de l’Administration Pénitentiaire.
L’insuffisance des moyens humains :
L’insuffisance des locaux de détention

CONCLUSION