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République de Pologne

Capitale : Varsovi
Nature du régime : démocratie parlementaire
Nature de l'État : république unitaire
PNB par habitant(e) en dollars : 3 900
Population du pays : 38 700 000
Population carcérale totale : environ 60 000 en 1997
Taux pour 100 000 habitant(e)s : environ 150 en 1997
Population carcérale féminine : 1 437 au 31 juillet 1996
Prévenues : nc
Condamnées : nc
Ministère de tutelle : ministère de la Justice
Peine de mort : abolie

Les quelques établissements pour femmes sont délabrés et loin des lieuxd'habitation des femmes détenues. L'enseignement et le travail accessibles aux détenues sont rares et se cantonnent le plus souvent à des secteurs non valorisants ni formateurs. Les détenues séropositives ou atteintes du sida sont maintenues à l'écart des autres femmes, sans accès aux activités.

Le chapitre VI du Regulamin wykonywania kary pozbawienia wolnosci (Règlement relatif aux arrêtés sur l'exécution des peines privatives de liberté) du 2 mai 1989 est consacré aux femmes détenues. Il prévoit dans l'article 107 que le personnel responsable de la détention des femmes doit comprendre leurs spécificités psychologiques et physiques, et leur besoin d'approfondir les contacts émotionnels avec leur famille. Les détenues doivent le plus souvent être placées dans des prisons semi-ouvertes et seulement exceptionnellement dans des prisons fermées.
Toute personne arrêtée doit être présentée à un tribunal dans les 48 heures qui suivent sa mise en détention. Elle doit être libérée dans les 24 heures qui suivent sa présentation au tribunal, sauf s'il lui a été signifié un mandat de mise en détention préventive, accompagné de la définition des charges retenues contre elle. En pratique, la garde à vue ne dure jamais plus de 48 heures. La durée légale maximale de la détention préventive est de 2 ans pour les cas d'infraction majeure et les délits de moindre importance.

La population carcérale féminine s'élève à 1 437 au 31 juillet 1996, présentant près de 2,4 % de la population carcérale globale. Le nombre de femmes détenues diminue : il était de 5 235 en 1980, de 2 120 en 1990 et de 1 463 en 1994. 281 femmes sont détenues à Grudziadz, le 28 juin 1996. Parmi ces femmes, 11 sont en détention préventive. 16 mineures sont incarcérées dans cet établissement. Les détenues y sont réparties selon des régimes différents : 70 femmes sont soumises au régime fermé (appelé “sous-groupe 1”), 168 bénéficient d'un régime semi-ouvert (sous-groupe 2), 3 d'un régime ouvert (sous-groupe 3) et 40 reçoivent un traitement médical et éducatif spécial (unité “S”).
La maison d'arrêt de Bialystok, au nord-est du pays, compte une trentaine de femmes pour un total de 550 personnes détenues, en novembre 1997.

Des femmes “ivres” peuvent être détenues dans les “chambres de dégrisement”. Leur arrestation est motivée par le fait qu'elles se mettent en danger et mettent en danger autrui ou parce que leur attitude en public est considérée comme immorale. Ces personnes sont retenues jusqu'à ce qu'elles soient dégrisées, au maximum 24 heures.

Des cas de mauvais traitement, d'abus sexuel ou de viol à l'égard de femmes existent, particulièrement au moment de leur admission. De tels événements sont très difficiles à prouver, étant donné l'absence de témoin et le manque de crédibilité accordée à la victime.

Les femmes sont séparées des hommes. Dans la prison de Grudziadz, femmes et hommes peuvent se rencontrer pendant les activités. Les mineures sont détenues séparément des majeures. Les détenues séropositives sont toujours maintenues dans des cellules séparées. Elles peuvent, en principe, participer aux mêmes activités que les autres femmes. Dans les faits, elles se plaignent de n'y avoir qu'un accès très restreint.

Les relations homosexuelles entre détenues sont relativement courantes. La plupart des détenues les tolèrent. Certaines femmes se servent de ces relations pour obtenir des avantages en cigarettes, en supplément de nourriture, n'hésitant pas à quitter leur partenaire quand celle-ci n'a plus d'argent. Ces relations sont parfois punies par le personnel. La majorité des femmes qui ont des rapports homosexuels en détention n'en avaient jamais eu auparavant. Elles retrouvent généralement des orientations hétérosexuelles à leur libération.

Peu d'établissements pénitentiaires reçoivent des femmes, parmi ceux-ci les prisons de Grudziadz, Krzywaniec et Lublin, et les maisons d'arrêt de Bialystok et de Varsovie-Grochowie. Aucun ne reçoit exclusivement des femmes. 70 % des établissements ont été construits avant la Première Guerre mondiale. Ils sont anciens et vétustes. Le chauffage est insuffisant. La lumière électrique n'est assez puissante pour permettre de lire que dans 1 cas sur 5. La nécessité de rénovation est reconnue par les autorités pénitentiaires, mais leur budget annuel a baissé de près de 34 % depuis 1991.
La prison de Grudziadz n°1 est la plus importante quant au nombre de femmes incarcérées. Prévue à l'origine uniquement pour des femmes, elle accueille aujourd'hui également des hommes. Située près du centre de la ville de Grudziadz, elle a une superficie de 6,5 hectares. Cet établissement pénal est opérationnel depuis le xixe siècle, mais les sept bâtiments datent d'époques différentes. Sa capacité d'accueil est de 602 personnes au total. Le bloc 2 de la prison est le plus récent. Il comprend une section pour femmes condamnées, une unité spéciale de traitement médical et éducatif (unité “S”), la boutique de la prison, les parloirs et deux cellules de sécurité. Chaque unité du bloc 2 est équipée d'une cuisine et d'une crèche. Deux parties du bloc 3 sont occupées par des femmes bénéficiant du régime semi-ouvert. Le bloc 4 comprend l'unité mères-enfants, et le rez-de-chaussée est occupé par une bibliothèque et les cellules de détenues condamnées travaillant aux cuisines. Une section de 26 femmes bénéficiant du régime semi-ouvert est au bloc 6. Le second étage du bloc 5 de la prison est organisé en cellules pour des détenues condamnées.
23 centres de rétention pour les personnes étrangères en situation irrégulière sont ouverts, en 1993. La rétention des personnes étrangères est limitée à 3 mois. Des femmes et des enfants demandeurs d'asile sont parfois retenus dans des hôtels à proximité des aéroports.

L'espace légal minimum par détenue est de 3 m2. Les détenues ont le droit de décorer leurs cellules. Les femmes portent leurs propres vêtements. Elles peuvent se maquiller et avoir leurs propres produits d'hygiène corporelle. Les femmes peuvent jouir de la possession d'effets personnels comme des livres et des photos. Pour certains objets comme les bijoux, l'autorisation de l'administration est nécessaire.
À Grudziadz, six femmes sont enfermées dans une cellule de 25 m2 dans le bloc 2 ; 5 dans une cellule de 20 m2 et 4 dans une cellule de 17,5 m2. Toutes les cellules de cette prison sont correctement éclairées et ventilées. Elles sont équipées de lits simples ou superposés, d'armoires fermant à clef, d'une table et de chaises.

Aucun cas de malnutrition n'est observé. L'alimentation est supervisée par le service médical. Seuls les régimes spécifiques recommandés par le médecin sont pris en compte. Les détenues de la prison de Grudziadz déplorent ne disposer que de 15 minutes pour prendre leur repas dans le réfectoire.

La distribution d'une bassine d'eau chaude par jour et par cellule peut parfois ne pas suffire pour assurer l'hygiène de toutes les détenues. Les femmes peuvent se doucher au moins deux fois par semaine. Dans la plupart des prisons, les installations sanitaires ne donnent pas aux détenues la possibilité de satisfaire leurs besoins naturels de manière saine et décente.
Les cellules des femmes de la prison de Grudziadz sont équipées de toilettes et d'un lavabo. En 1996, les douches de l'unité 7 de la prison de Grudziadz ne sont pas en nombre suffisant ni dans un état de propreté satisfaisant. Les détenues peuvent, en principe, apporter leur linge à nettoyer à la blanchisserie de la prison. Le linge apporté à la blanchisserie n'étant pas correctement nettoyé, des détenues préfèrent le laver elles-mêmes, malgré la difficulté que cela représente.

Les conditions des soins médicaux sont pauvres. Le secret médical est habituellement respecté. Sur prescription médicale, les femmes peuvent passer une mammographie et recevoir des médicaments en cas de règles douloureuses. Les prisons ne sont pas équipées pour accueillir des femmes handicapées.
En 1996, le bloc 5 de la prison de Grudziadz comprend un laboratoire, une salle de radioscopie, une salle d'examen, une salle d'accouchement, une crèche et plusieurs salles de convalescence et de soins.
L'équipe de l'hôpital de la prison de Grudziadz est composée de 2 gynécologues, d'1 chirurgien, d'1 pédiatre, d'1 anesthésiste, d'1 cytologiste et de 7 infirmières. L'unité “S” est composée de 2 psychologues, d'1 psychiatre à temps partiel, d'1 instructeur thérapeutique, d'1 éducateur et de 2 infirmières. Le personnel de l'unité des mères et de leurs enfants se compose d'1 médecin à plein temps et de 3 infirmières. Un psychologue fait une partie du travail du service. Un pédiatre extérieur à la prison se rend en consultation.
Les femmes sont associées au traitement thérapeutique de l'alcoolisme, dans le programme “Atlantis”, sur une base contractuelle et volontaire. Le bloc 7 de la prison de Grudziadz est réservé aux femmes qui participent au programme “Atlantis” pour le traitement de l'alcoolisme. Plusieurs salles d'examen, 1 cabinet dentaire, 1 salle de psychiatrie, 6 chambres de malades, 3 cellules de psychologie et 1 salle pour les femmes atteintes du sida y sont installés. Les détenues séropositives utilisent des douches séparées et prennent leur repas dans leur cellule.

La peine de prison d'une femme enceinte de plus de 6 mois peut être reportée. En général, les femmes reçoivent les soins médicaux adéquats, particulièrement au moment d'une grossesse, d'un accouchement ou de la garde d'un enfant. Les conditions médicales pénitentiaires, notamment pour l'accouchement, sembleraient parfois meilleures qu'à l'extérieur.

Les femmes enceintes et les mères qui allaitent leurs enfants bénéficient de droits particuliers, comme des promenades plus longues, la possibilité d'effectuer des achats plus fréquents de denrées alimentaires et de recevoir davantage de colis. Elles ne peuvent pas être limitées dans leurs contacts extérieurs directs. Les mères incarcérées peuvent garder leurs enfants avec elles jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 3 ans.
Les femmes enceintes et les mères sont installées dans une unité spéciale pour les mères et leurs enfants à la prison de Grudziadz et à Krzywaniec. À Krzywaniec, les mères et enfants sont dans des chambres séparées. L'unité des mères et de leurs enfants de la prison de Grudziadz est organisée en 5 pièces, chacune étant occupée par 3 détenues. Les cellules sont grandes, propres et éclairées. Elles possèdent un balcon. Les enfants disposent de 2 salles de jeux avec des jouets variés et d'un petit jardin. L'unité a sa propre cuisine au sous-sol du bloc. Elle comprend un centre médical. En 1996, 14 enfants avec leurs mères et 6 femmes enceintes sont détenus dans cette unité. En 1996, une mère et son enfant de 3 ans, atteints d'hépatite C, y sont installés dans une salle séparée de l'unité. Les contacts de la mère et de son enfant avec les autres détenues et enfants sont considérés comme dangereux. Le Comité pour la prévention de la torture (CPT) estime que cette séparation n'est pas médicalement justifiée.

Les objets de contestation des détenues concernent le plus souvent les lacunes de l'assistance médicale et les longues distances qui séparent la prison de l'endroit où vivent leurs enfants. La loi relative au personnel des établissements pénaux, qui réglemente dans ses articles 19 à 21 le recours à la force, interdit toute mesure coercitive à l'égard des femmes. Ces mesures spécifiques se distinguent des sanctions qui peuvent être utilisées dans les établissements de correction pour mineurs ou dans les prisons pour hommes en cas d'incitation à la mutinerie, d'évasion collective ou de toute atteinte à la santé et à la vie.

Les infractions et les sanctions disciplinaires correspondantes ne font pas l'objet d'une réglementation. Certaines mesures disciplinaires ne s'appliquent pas aux détenues, comme l'isolement pendant 1 mois ou la limitation des parloirs pendant 3 mois. En pratique, il arrive très rarement qu'un(e) avocat(e) choisi(e) par une détenue prenne part à la procédure disciplinaire. En 1996, des femmes détenues à la prison de Grudziadz se plaignent de l'utilisation informelle de sanctions disciplinaires, notamment du refus de permission de rentrer chez elles.

Les détenues peuvent recevoir des visites familiales et amicales. L'éloignement entre les quelques prisons pour femmes et les lieux d'habitation de leurs familles ou enfants pose un problème pour le maintien des liens familiaux. Dans la plupart des prisons, des espaces de jeux pour les enfants en visite existent. Les visiteurs et les visiteuses peuvent être fouillés. Les détenues n'ont pas accès aux visites intimes. Celles-ci ne sont pas admises par le système pénitentiaire, mais certains détenus dans les prisons pour hommes y ont accès en tant que récompense.
Le courrier personnel est obligatoirement contrôlé par le personnel de surveillance dans les prisons fermées, mais pas dans les prisons semi-ouvertes ou ouvertes. La correspondance d'une mère à son enfant n'est pas soumise à la censure. Aucun indice ne doit montrer que la lettre a été postée depuis la prison. L'envoi et la réception de courrier ne sont pas limités en nombre. Une prisonnière sans moyens peut recevoir le papier et les timbres pour quatre courriers personnels par mois. Pour le courrier administratif, l'administration doit fournir le matériel. Ces courriers ne peuvent pas être censurés, mais le contenu de l'enveloppe peut être vérifié en présence de la détenue, ce qui peut être considéré comme une censure informelle de la correspondance officielle. Les détenues ont accès aux journaux nationaux fournis par l'administration. Elles peuvent s'abonner aux autres journaux nationaux ou internationaux avec leurs propres moyens.


Les possibilités de formations pour les femmes sont rares et se limitent à la seule prison de Grudziadz. Le suivi des formations est facultatif. Les détenues ont la possibilité de compléter leur enseignement primaire et d'obtenir un diplôme professionnel. Exceptionnellement, certaines détenues peuvent aller à l'école à l'extérieur de la prison. Les prévenues doivent obtenir l'accord du procureur ou du tribunal pour suivre une formation.
Seule la prison de Grudziadz possède une école pour les femmes. L'enseignement général et des formations professionnelles y sont proposés. La principale activité dispensée est une formation de 2 ans dans les métiers du textile. Elle est accessible aux détenues de tout le pays, indépendamment de leur catégorie de classification. En 1996, cette école de 200 places semble n'avoir jamais été totalement au complet : 18 femmes ont passé l'examen en juin 1996 et 43 femmes ont été inscrites pour l'année 1996-1997. Les détenues qui suivent les cours bénéficient de certains privilèges comme l'accès à un centre sportif et à une heure supplémentaire par jour d'exercice en plein air. Certains cours spécialisés à court terme sont organisés dans des matières comme la cuisine, la cosmétique ou la connaissance de la région. Trente détenues en moyenne y participent par an. Des cours de polonais ont sporadiquement lieu pour les détenues étrangères.

Bien que le travail en détention soit obligatoire, le nombre de places est restreint. Sur l'ensemble de la population carcérale, le nombre de personnes qui travaillent en détention a baissé de 55 % en 1990 à 21 % en 1995. Le travail proposé est limité en variété. Les femmes peuvent travailler à la cuisine, à la laverie ou accomplir d'autres activités nécessaires au bon fonctionnement de la prison. Chaque détenue, prévenue ou condamnée, doit effectuer 60 heures de travail par mois pour la prison sans être payée. La rémunération pour le reste des heures travaillées est généralement faible. Certaines heures effectuées sont récompensées par de l'argent de poche ou des permissions de visites supplémentaires.
Une entreprise de textile fonctionne à Grudziadz. L'emploi des détenues est fortement dépendant de la saison et de la situation du marché.

Les principales activités accessibles aux détenues sont la télévision et la lecture de livres et de journaux. Elles peuvent pratiquer des sports comme le tennis de table, le basket et le volley. L'administration organise des compétitions dans des domaines divers. Une heure de promenade quotidienne est le minimum garanti à chaque détenue. Les femmes ont accès à des salles communes. Les détenues sont parfois autorisées à assister à des représentations de cinéma ou de théâtre en dehors de la prison.
Les femmes détenues à Grudziadz peuvent assister aux offices religieux. Elles ont accès à une bibliothèque ainsi qu'à des activités culturelles et de loisirs . En 1996, les détenues éditent une petite revue. Les détenues séropositives ont très peu d'activités. Elles participent aux offices religieux. L'accès au travail rémunéré et aux études leur est interdit. De nombreuses activités thérapeutiques et de loisirs sont prévues pour les personnes de l'unité “S”, recevant un traitement médical et éducatif spécial.

Les femmes inculpées ont rarement accès à un(e) avocat(e) de leur choix. Les femmes ne rencontreraient pas de discrimination par rapport aux hommes dans le cadre du système judiciaire. Celui-ci se révèle très inefficace, particulièrement au niveau de la durée des procès.

 

Dans une étude établie en octobre 1997 par le Centre de recherche public, 9 % des femmes interrogées déclaraient être régulièrement battues par leur mari. Selon les organisations des femmes, le nombre de femmes qui subissent la violence domestique est probablement encore plus élevé. Les statistiques officielles ne spécifient pas le sexe de la victime. 2 029 cas de viol sont enregistrés en 1999. Les associations de défense des femmes déplorent le petit nombre de centres d'accueil pour femmes battues. Une grande majorité des inculpations finissent par un non-lieu.

Aucune statistique officielle ne mesure le harcèlement sexuel et les discriminations entre hommes et femmes sur les lieux de travail. 23 % de femmes considèrent qu'elles sont confrontées au problème de la discrimination, d'après un grand quotidien national, en 1996. 7 % de femmes déclarent être victimes de harcèlement sexuel.

Les femmes sont souvent moins bien payées que les hommes pour une fonction équivalente. Elles accèdent moins facilement aux postes à responsabilité. Elles sont licenciées plus facilement. La loi encourage indirectement ces discriminations : le droit de s'absenter du travail en cas de maladie des enfants est limité aux seules femmes et les femmes sont mises à la retraite plus tôt que les hommes.

 

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