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N°106 A.I3.P3. ICH du 26 septembre 2005

Mise en ligne : 24 septembre 2005

Dernière modification : 24 septembre 2005

Agence d’Information Indépendante et Interactive 3ème année sur les Politiques Pénales et Pénitentiaires

Informations Criminologiques Hebdo / Lundi 26 septembre 2005

Texte de l'article :

* A LA UNE / AU SÉNAT - LA RÉCIDIDE EN DÉBAT.

  • 1.PARIS, Mardi 4 octobre 2005, 18h. (accueil 17h30) Palais du Luxembourg, salle Gaston Monnerville, 15ter rue de Vaugirard, VIe.

Table ronde. « Proposition de loi sur le traitement de la récidive des infractions pénales : des représentants de la société civile confrontent leurs points de vue ».

Organisée par le Club « DES Maintenant en Europe », sous le Haut Patronage de M. Michel Dreyfus-Schmidt, sénateur du Territoire de Belfort, vice- président honoraire du Sénat.

Attention : Inscription obligatoire , par courriel uniquement, voir adresse infra. Une pièce d’identité sera exigée à l’entrée. Participation aux frais de location de la salle : 5 euros à régler sur place (nombre de places limité à 117).

Avec la participation de Dr. Evry Archer psychiatre, Alain Boulay (APEV), Jean-Louis Daumas, ancien directeur d’établissement pénitentiaire, Nicole Maestracci, Magistrate, Gabriel Mouesca, (OIP), Milko Paris (Ban Public), Pierre Pélissier, magistrat, Philippe Pottier, DSPIP, (AFC), Nicole Prévost-Bobillot, avocate ( SAF ), Alexis Saurin ( GENEPI ) et Pierre V. Tournier , animateur du Club « DES Maintenant en Europe ».

* Contact : "Déviances Et Socialisme Maintenant en Europe", c/o M. Pierre V. Tournier, 43, rue Guy Môquet 75017 PARIS, Tél. Fax Rép. 01 42 63 45 04

pierre-victor.tournier@wanadoo.fr

  • 2. - La campagne pour la création d‘un Observatoire de la récidive continue...

Parmi les nouveaux signataires de la lettre au Garde des Sceaux : Pierre Conil au nom du Syndicat des avocats de France ( SAF ), Henri Malberg au nom de la Commission
« Justice » du Parti communiste français ( PCF ), Nicole Borvo Cohen-Seat, sénatrice de Paris, vice-présidente de la commission des lois, présidente du groupe communiste,
républicain et citoyen, Jean-Jacques Prompsy, au nom du groupe Mialet , ...

* Contact et signatures : pierre-victor.tournier@wanadoo.fr

* REVUE DE PRESSE DE LA SEMAINE / 7 jours, 1 info.

  • 3. - Le vendredi 16 septembre, à l’occasion de la 60ème session de l’Assemblée générale de l’ONU, la France a signé du Protocole facultatif à la Convention des Nations
    unies contre la torture.     La France témoigne ainsi de sa volonté de bannir de son territoire l’utilisation de la torture et des traitements cruels, inhumains et dégradants, et incite les autres Etats à suivre la même voie.

Le Protocole prévoit un système d’inspections régulières des lieux de détention afin de prévenir des pratiques abusives et d’améliorer les conditions de détention. Outre l’approche préventive, le Protocole innove par la mise en place d’un contrôle à deux niveaux :
au mécanisme international d’experts au sein des Nations unies s’ajoutent des mécanismes nationaux à établir par les Etats parties. A ces deux niveaux, des visites régulières des lieux de détention sont prévues afin de superviser la situation et de faire des recommandations aux Etats parties. Cette approche répond aux attentes des ONG françaises qui militent depuis de nombreuses années pour un contrôle indépendant et permanent dans les prisons, les locaux de garde à vue, les centres de rétention et les zones d’attente.

Il aura fallu trois ans après l’adoption du texte par l’Assemblée générale des Nations unies, le 18 décembre 2002, pour que la France signe le Protocole à l’adoption duquel elle avait pourtant largement contribué. Aussi AI et l’ACAT encouragent la France à concrétiser son engagement en ratifiant le Protocole dans les meilleurs délais.

Ces organisations rappellent que le Protocole ne pourra entrer en vigueur qu’avec la ratification de cet instrument par au moins vingt Etats et que, à ce jour, treize Etats l’ont ratifié ou l’ont adopté par adhésion directe (Communiqué d’ Amnesty International et de l’ACAT).

* LE KIOSQUE

  • 4. - Serge Portelli , « La récidive. Mobiliser l’intelligence, non la peur », sept. 2005,

73 pages. Serge Portelli est magistrat, vice-président du TGI de Paris. Ce texte peut vous être adressé en doc attaché, sur simple demande.

  • Hervé Lehning (dir.) « Les équations algébriques. Aborder les inconnues », bibliothèque Tangente, HS n°22, juin 2005, 157 pages, 18 €. Parmi les très nombreuses contributions rassemblées en 5 dossiers, à noter, en particulier le dossier intitulé « Enigmes policière, équations à problèmes :

* Sophie de Vaucorbeil, « Le crime en équations ».
* Elisabeth Busser, « Flair policier ».
* Hervé Lehning, « L’hyperbole du crime ».
* Pierre V. Tournier « L’équation des prisons ».

Espace Tangente : commandes@poleditions.com

  • Sophie Bouretz , « La garde à vue », Les Editions L’Harmattan, Coll. La Justice au quotidien, Juillet 2005, 86 pages, 11 €.
  • Catherine Samet, « Naissance de l’escroquerie moderne. Du XVIIIe au début du XIXe Siècle », Les Editions L’Harmattan, Coll. Logiques juridiques, Juillet 2005, 642 pages, 52 €.

* INTERNATIONAL

  • 5. - Le jury du Prix Gabriel Tarde, prix français de criminologie, géré par l’Association française de criminologie (AFC) et financé par le ministère de la justice s’est réuni sous la présidence de Mme Françoise TULKENS, juge à la Cour européenne des droits de l’homme, le 4 juin dernier à Paris pour examiner les candidatures de la session « 2004-2005 ».

13 ouvrages ont été retenus pour concourir :

  • Laurence CAMBON BESSIERES « Le travail d’encadrement dans les établissements pénitentiaires : l’intelligence de la règle » Thèse de doctorat en sociologie, Université Toulouse le Mirail, 2003.
  • Jean-François CAUCHIE « Contribution des travaux communautaires à une manière innovante de penser et de pratiquer l’intervention pénale » Thèse de doctorat en
    criminologie, Université Catholique de Louvain, 2003.
  • Caroline DESOMBRE « Entitativité et stratégies identitaires dans les relations intergroupes asymétriques : une application en milieu carcéral » Thèse de doctorat en
    psychologie, Université de Lille III, 2004.
  • Frédéric DIAZ « Coproduction de la sécurité : un nouveau mode de contrôle et de régulation sociale » Thèse de doctorat en sociologie, Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines, 2003.
  • Isabelle DREAN RIVETTE « De l’individualisation à la personnalisation de la peine- Approche épistémologique de la norme sanctionnatrice », thèse de doctorat en droit,
    Université de Rennes I, 2003.
  • Sylvie LAPALUS « La mort du vieux. Une histoire du parricide au XIXème siècle (1825-1914) » Paris, Taillandier, 2004.
  • Odile Sara LIWERANT « L’aporie du droit face à la logique meurtrière des crimes contre l’humanité et des génocides - Approches criminologique et anthropologique »,
    thèse de doctorat en droit privé et sciences criminelles, Université Paris X Nanterre, 2004.
  • Marcel LOUREL « Stress, santé et épuisement professionnel des personnels de l’administration pénitentiaire : une méta-analyse des processus de burn-out », thèse de doctorat en psychologie, 2002.
  • Isabelle MANSUY « La protection des droits des détenus en France et en Allemagne », thèse de doctorat en droit, Université Panthéon-Sorbonne, 2003.
  • Sophie MENU « De la volonté du condamné dans l’exécution de sa peine », Thèse de doctorat en droit, Université de Poitiers, 2004.
  • Carla NAGELS , « Jeunes et violence - Une rencontre programmée par la crise de solidarité- Analyse du discours de la chambre des représentants de Belgique 1981-1999 » Thèse de doctorat en criminologie, Université libre de Bruxelles, 2004.
  • Stéphanie RUBI, « Les « crapuleuses », ces adolescentes déviantes » Prix Le Monde de la recherche universitaire 2003, Editions PUF Paris, 2005.
  • Lorraine TOURNYOLS DU CLOS, « Analyse économique des causes de la délinquance juvénile - Etude empirique sur le cas français » Thèse de doctorat en sciences économiques, Université Paris XII Val de Marne, 2005.

* Le jury se réunira une seconde fois pour délibérer et désigner le lauréat en novembre prochain.

* Contact : Léonor Sauvage leonorsauvage@hotmail.com

* CELA SE PASSE EN FRANCE

  • 6. - Le Conseil économique et social prépare actuellement un rapport et un avis sur « les conditions de la réinsertion socio-professionnelle des détenus en France ».

Lors d’une réunion qui s’est tenue le 26 octobre 2004, le bureau a décidé de confier cette tâche à la section des affaires sociales. Ces travaux devraient être achevés avant la fin 2005.

Le rapporteur en est Donat Dévisier, vice-président de cette section (CGT).

www.conseil-econopqieu-et-socil.fr/
A suivre...

* PARIS, RIVE GAUCHE, RIVE DROITE

- 7. - PARIS. Vendredi 4 novembre 13h - 16h, 2ème réunion du Groupe d’Etudes de la Récidive en Europe (G.E.R.E.), Université Paris 1, Panthéon Sorbonne,
CHS XXe s.

13h - 15h : « Méthodologies des mesures de la récidive à l’Office fédérale de statistiques(Suisse) », communication de Daniel Fink , responsable des statistiques criminelles, Neuchâtel.

15h - 16h : « La proposition de loi sur le traitement de la récidive en France : état du débat », communication de Pierre V. Tournier , CNRS, Université Paris 1.

* Séance animée par Patrick Colin , maître de conférences en sociologie à l’Université Marc Bloch de Strasbourg 2.

* Lieu : Ministère de la Justice, Service pénitentiaire d’insertion et de probation de Paris

(SPIP), salle de réunion du 1er étage, 12-14, rue Charles Fourier, PARIS XIIIe.

* Avec le soutien du SPIP de Paris et de l’Association française de criminologie (AFC).

* Contact : Pierre V. Tournier , coordinateur du G.E.R.E.,
pierre-victor.tournier@wanadoo.fr

* EN RÉGION

  • 8. Actualisation du Guide de la Scène Criminologie (Agence AI3P3)

Le guide peut être obtenu sur simple demande, en doc attaché (39 rubriques). Il peut être aussi consulté en ligne dans la revue « Champ Pénal / Pénal Field », rubrique « vie de la recherche » : http://champpenal.revues.org

* Université Paul Cézanne Aix-Marseille III. Le Centre de recherche en matière pénale Fernand Boulan (EA 32-41) fédère de façon unifiée depuis 2004 l’ensemble des
enseignants-chercheurs, docteurs en droit et doctorants en sciences criminelles de la Faculté de droit et de science politique à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III. Equipe d’accueil des étudiants des cinq nouveaux Master II ( recherche et professionnels ) relevant de la discipline, il a vocation à la promotion et au développement de la recherche, fondamentale comme appliquée en matière pénale. Responsable : Sylvie Ciamamonti).

Master recherche « Matière pénale » (Resp. Sylvie Cimamonti ).

Masters professionnels : « Lutte contre l’insécurité » (Resp. Gaëtan Di Marino),

« Métiers de la prévention et du traitement de la délinquance » (Resp. Muriel Giacopelli ),« Expertise dans le procès pénal » (Resp. Geneviève Casile-Hugues), « Prévention et répression de la délinquance économique et financière et de la criminalité organisée », en cohabilitation avec la faculté d’économie appliquée (Resp. Gilles Mathieu et Gilles Duteil).

Le Centre a organisé le 7 janvier 2005 une journée d’étude sur « La mise en application De la loi Perben II », (publication en cours aux presses universitaires d’Aix-Marseille), les 27 et 28 mai 2005 le XVIIème congrès de l’association française de droit pénal sur le thème « Les auxiliaires de la justice pénale » (publication en cours à la revue pénitentiaire et de droit pénal).

* Contact : 2, avenue Henri Poncet 13090 AIX-EN-PROVENCE,
Tél. 04 42 64 61 57, Fax 04 42 64 61 66

* INTERACTIVITÉ

  • 9. HISTOIRE. Gabriel Tarde et l’Affaire Dreyfus.

    Dans ICH n°105, nous avions fait appel aux historiens pour commenter un passage d’une contribution de Claude Dubar , intitulée « Les tentatives de professionnalisation des études de sociologie : un bilan prospectif », (in ouvrage collectif de Bernard Lahire « A quoi sert la sociologie ? », La Découverte, 2002, en poche 2004) : ‘’La lutte entre les deux conceptions de la sociologie, en pleine affaire Dreyfus, tourna finalement à l’avantage des « durkheimiens ». La création, par ceux-ci, de « l’Ecole des hautes études sociales », en 1900, provoqua la sécession des antidreyfusards (Tarde, Boutroux, etc.) qui constituèrent un « Collège libre » qui n’eut pas
    grand avenir.’’

Réactions d’historiens :

* Dominique Kalifa : A ma connaissance, je ne crois pas que Tarde ait pris de position claire ou officielle sur l’Affaire Dreyfus. Sans doute fut-il proche de nombreux
anti-dreyfusards, mais je ne vois aucune trace de prise de position personnelle. Mais la chose m’intrigue et je questionne les spécialistes de l’Affaire, les familiers des listes de pétitions d’un camp ou de l’autre.

* Marc Renneville nous apporte les précisions suivantes : « Le fils Guillaume de Tarde décrivait son père à J. Van Ginneken en 1981 comme un fervent dreyfusard mais un siècle
après, il s’agit évidemment là d’une mémoire sujette à caution. Sauf erreur, Tarde ne s’est jamais exprimé publiquement sur l’affaire. Sa position, telle qu’on peut la déduire de ses notes manuscrites, de sa correspondance versées à la Fondation des Sciences Politiques et des
articles rédigés à l’époque, serait celle d’un dreyfusard silencieux. Pourquoi ce silence ?

Voilà probablement la question pertinente. Réponse en forme d’hypothèse, basée sur la biographie professionnelle de l’intéressé : Tarde est, du début de l’affaire, fin 1894, à son dénouement judiciaire (septembre 1899), chef de bureau de la statistique au Ministère de la Justice. En sa qualité de magistrat ayant accédé à ce poste grâce à des soutiens politiques, il s’astreint peut-être à un devoir de réserve ou... de prudence. »

* Laurent Mucchielli partage l’analyse de Marc Renneville.

* Nous publierons dans ICH, la semaine prochaine, l’analyse très documentée de Louise Salmon qui va dans le même sens.

* Nous avons naturellement envoyé un courriel à Claude Dubar. Pas de réaction pour le moment.

* DANS LA CITÉ

  • 10. - PARIS. Vendredi 14 octobre, 18h30 - 22h30. Le budget de l’Etat et ses indicateurs, 11ème Nocturne de l’Association Pénombre .

* Inscription demandée (nombre de places limité) : 10 € pour les non adhérents.

Pour vous éclairer sur la LOLF...

Les couloirs de l’administration ne bruissent que de ça : l’État « va passer d’une logique de moyens à une logique de résultats ». Et ces résultats seront chiffrés. Et ces chiffres seront publiés et débattus publiquement... Chiffres ? Débat public ? Pénombre dresse l’oreille.

La L.O.L.F... La « Loi organique relative aux lois de finances », du 1er août 2001, connaissez-vous ? Non ? Vous êtes encore pardonnables... Du moins jusqu’au 1er janvier 2006.

Car à cette date, elle s’appliquera, et changera la face du monde administratif avec toutes les conséquences qu’on imagine pour le monde normal !

De quoi s’agit-il plus précisément ? À partir du premier janvier 2006, tout le budget de l’État va être réparti en 130 « programmes » environ, correspondant à autant de « politiques publiques »,

par exemple, en vrac : « l’entretien et l’exploitation des routes nationales », « la représentation extérieure de la France », « l’enseignement secondaire », « l’insertion sociale », etc. On saura ainsi exactement combien d’argent public va à chaque « politique publique ».

Et à l’intérieur de chaque programme, l’État devra se donner des objectifs précis, susceptibles d’être reflétés par des indicateurs chiffrés (au total 1 347 indicateurs dans la version actuelle du projet). Et chaque ministre devra justifier ses objectifs et ses indicateurs devant le Parlement, et surtout rendre compte de leur réalisation, en montrant que les indicateurs ont bien atteint le niveau prévu. Tout savoir en 1 347 nombres ! Qui pourra encore prétendre que les arcanes de l’État sont impénétrables ? Du coup, une escouade de Pénombriens sont allés décortiquer la merveille : quels sont ces fameux indicateurs ? Comment les fabrique-t-on ? Qui les fabrique ?

Qu’indiquent-ils au juste ? Est-il vraiment possible de retracer l’action de l’État en 1 347 nombres ? Les Pénombriens ont fouiné, contemplé, confronté, discuté... Ils vous feront part de leurs découvertes et de leurs étonnements, mais ils ne sont qu’au début de leurs émerveillements.

Ils aimeraient continuer l’exploration en cercle plus large. Parce que tout ça est quand même fait pour qu’on en débatte ! Cette description chiffrée des choses va-t-elle favoriser le débat, l’enrichir ou l’appauvrir ? Va-t-elle susciter la polémique ou l’indifférence ? Car tout de même, les journaux en sont pleins, de critiques (parfois d’approbations) sur l’action de l’État...

Et quand nous votons, nous faisons bien de l’évaluation sans le savoir. Alors, des « vrais » chiffres mesurant les « performances réelles » des politiques de l’État, ça ne devrait pas laisser le peuple indifférent ! Peut-on, va-t-on en débattre ? Essayons donc ! En ce qui la concerne, Pénombre est fidèle à la méthode expérimentale et organise une « nocturne », évidemment démocratique, roborative, joyeuse et documentée.

* Interventions prévues : André Barilari, inspecteur général des finances, Christophe Caresche, député de Paris, Vincent Spenlehauer, chercheur et les observateurs de Pénombre .

* Lieu : École Normale Supérieure, salle Dussane, 45, rue d’Ulm, Paris 5ème

* Contact / Inscription : redaction@penombre.org, http://www.penombre.org

* A CHACUN SELON SES BESOINS

  • 11. - Je clique, tu cliques, elle ou il clique...

* « L’engagement ne doit pas faire oublier la science »

* « La science ne doit pas faire oublier l’engagement »