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N°069 A.I3.P3. ICH du 15 novembre 2004

Mise en ligne : 15 November 2004

Dernière modification : 9 September 2005

Texte de l'article :

A.I3.P3. ICH N°69 - LA LETTRE DU LUNDI 15 NOVEMBRE
À : PVT <tournier@ext.jussieu.fr>
NOVEMBRE 2004 - NUMERO SPECIAL. 

*** PLEINS FEUX SUR LES PRISONS DE FRANCE ET D’EUROPE ***

A.I3.P3./ ICH N°69 2ème année

Agence d’Information Indépendante Interactive
sur les Politiques Pénales et Pénitentiaires

 INFORMATIONS CRIMINOLOGIQUES HEBDO / LUNDI 15 NOVEMBRE 2004
 L’engagement, en aucun cas, ne doit faire oublier la science

 
 *** UNE SEMAINE PARTICULIERE ***

 - 1. - Du 25 au 27 NOVEMBRE 2004 se tient à ROME la "Conférence
européenne des directeurs d’administration pénitentiaire et des
représentants des services de probation" des 46 Etats membres du
Conseil de l’Europe. La même semaine, le Groupe national de concerta-
tion prison (GNCP) organise à travers toute la France les 11ème
journées prisons sur le thème "A qui profite la prison ?". Deux
évenements majeurs sur le plan national et européen qui s’accompagnent
d’initiatives diverses susceptibles de placer la "mosaîque
pénitentiaire" sous les feux de l’analyse et des débats.

 *** EN NOMBRE ***

 - 2. - Population sous écrou - Au 1er novembre 2004, l’effectif de
la population sous écrou est de 58 825 (métropole et outre-mer).
En excluant les 580 condamnés placés sous surveillance électronique
et les 295 condamnés placées à l’extérieur sans hébergement, on
obtient une densité carcérale de 57 950 pour 49 595 places
opérationnelles, soit 117 p. 100.

 14 établissements ou quartiers ont une densité égale ou supérieure
à 200 p. 100., 44 ont une densité comprise entre 150 et 200, 72 entre
100 et 150.

 L’effectif de la population sous écrou était de 58 661, il y un
an. En 12 mois, la proportion de prévenus est passée de 37,5 % à 35,4 %.

 *** DECENTRAGE ***

 - 3. - PARIS, VENDREDI 19 NOVEMBRE 2004, 9h30-13h. Séminaire de
recherche pluridisciplinaire "Mesures pénales, privation de liberté »
(MP-PL) animé par Antoinette CHAUVENET et Pierre V. TOURNIER.

 avec Gilles CHANTRAINE, chargé de recherches au CNRS (CESDIP),
« Prison et regard sociologique. Pour un décentrage de l’analyse
critique ».

 - Lieu : Direction de l’administration pénitentiaire , 8/10, rue
de Renard, Paris IVe, 1er étage, salle 102 (métro Hôtel de Ville).

 ATTENTION : contrairement à l’habitude, il est nécessaire de vous
inscrire préalablement car nous devons fournir la liste des
participants à la DAP et vous devrez vous présenter avec une pièce
d’identité (mesures de sécurité habituelles en ces lieux).

 * Contact : tournier@ext.jussieu.fr

 *** A QUI PROFITE LA PRISON ? ***

 - 4. PARIS, MARDI 23 NOVEMBRE 2004, de 19 h30 à 22h30. "A qui profite la prison ? Le sens de la peine". Débat organisé dans le
cadre des 11èmes Journées nationales Prisons par le Groupe national
de concertation prison (GNCP).
 Table ronde animée par Christophe HONDELATTE, avec Guy AURENCHE
(ACAT), Marie BROSSY-PATIN (GNCP), Philippe COMBESSIE (Sociologue),
Nicolas FRIZE(LDH), Michel HUNAULT (député européen) et Antoine
LAZARUS (GMP).

 Lieu : ASIEM, Maison Le Bon conseil, 6 rue Albert de Lapparent,
PARIS, VIIe, métro : Ségur, Sèvre Lecourbe.

 * Contact : journeesnationalesprison11@yahoo.fr

 *** A ROME ***

 - 5. - ROME, 25 NOVEMBRE AU 27 NOVEMBRE. CONFÉRENCE AD’HOC DES
DIRECTEURS D’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE ET DE SERVICE DE PROBATION
DU CONSEIL DE l’EUROPE.

- 1ère séance : mise à jour des Règles pénitentiaires européennes.
- 2ème séance : sanctions et mesures alternatives (avec une attention
particulière pour la libération conditionnelle).
- 3ème séance : Peines de longue durée.

 Rapporteurs : Kristin Bølgen BRONEBAKK (Norvège), Andrew COYLE
(Royaume-Uni), Gérard de JONGE (Pays-Bas), Sonja SNACKEN (Belgique),
Giovanni TAMBURINO (Italie), Pierre V. TOURNIER (France), Riccardo
TURRINI VITA (Italie) et Dirk van Zyl SMIT, (Royaume-Uni).

 *** FUGUES CARCERALES ***

 - 6. - A LA TELEVISION, SUR ARTE, SAMEDI 27 NOVEMBRE, 1h15,
"Fugues carcérales", 45 min., un film de Janusz MROZOWSKI.
 Des détenu(e)s, en Pologne, ont entraîné des directeurs de prison,
des éducateurs et des surveillants dans leur délires cinématographi-
ques, où chacun joue son propre rôle.
 Avec des commentaires de Gabriel MOUESCA, président de l’OIP,
Pierre V. TOURNIER, Directeur de recherches au CNRS, Général Jan
PYRCAK, directeur général de l’Administration pénitentiaire polonaise.

 Fugues carcérales est une aventure humaine et artistique. Après
deux années de navigation à vue dans des prisons françaises, c’est en
Pologne que le projet a finalement pris corps, grâce à l’adhésion et à
l’implication de l’Administration pénitentiaire polonaise et de
plusieurs groupes de détenus, hommes et femmes. Pendant une semaine,
dans quatre prisons polonaises, le projet a réuni détenus et personnels
pénitentiaires, deux mondes qui se côtoient, mais que tout sépare.
Directeurs de prison, éducateurs, gardiens et détenus ont accepté de
jouer le jeu d’imaginer, ensemble, une prison de rêve. Leur regard,
volontiers ironique, à la fois sur la prison et sur eux-mêmes, donne
le ton à ce film de fiction, dont ils sont co-auteurs et acteurs.
Sous une apparente drôlerie, ils posent de vraies questions sur
l’enfermement.

 * contact : filmogene@hotmail.com

 *** QUE FAIRE ? ***

 - 7. - ROUEN, MARDI 30 NOVEMBRE, 14h-17h, à l’Université. Table
ronde sur "La politique pénitentiaire en France. Que faire face à
l’inflation carcérale et au problème de la récidive ?" Organisée par
la Délégation régionale Normandie de l’Association française de
criminologie (AFC) en partenariat avec l’Université de Rouen et la
Maison "Droit & Justice". Ouvert à tous, entrée gratuite.
 Avec Pierre V. TOURNIER (président de l’AFC, CNRS), Charles-Henri
BISOT (ancien magistrat), Odile-Marie SAINT-GERMAIN (DPIP), Maître
Etienne NOEL (OIP). Animée par Sid ABDELLAOUI, maître de conférences
en psychologie sociale, délégué régional AFC-Normandie.

 Lieu : Maison de l’Université, campus de Mont-Saint Aignan.

 * Contact : sid14@wanadoo.fr, Tél. 06 12 98 31 09

 *** CONSTRUIRE DISENT-ILS ! ***

 - 8. - PARIS, MERCREDI 1ER DECEMBRE 2004, 9h15. "Les prisons en
France : un grand chantier pour la République". 1ères rencontres
parlementaires sur les prisons françaises. Avec, dans les rôles
principaux, M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux (clôture),
Mme Nicole GUEDJ, secrétaire d’Etat aux droits des victimes
(ouverture), sous la présidence de Mme Christine BOUTIN (UMP), chargée
de la synthèse des travaux), M. Jean-Luc WARSMANN (UMP) et ...
M. Jacques FLOCH (PS). Assemblée nationale, 101, rue de l’Université,
salle Victor HUGO, Misérables s’abstenir : journée à 85 euros.

 Partenaire : Ministère de la Justice / Agora Europe (sic),
 Inscription obligatoire : Tél. 01 41 14 99 00 Fax 01 41 14 99 01.

 *** LA FRANCE CONTRE L’EUROPE ? ***

 - 9. - PARIS, JEUDI 2 DECEMBRE 2004, de 19 h à 22h 30 : « Prisons
et droits de l’homme : la France contre l’Europe ? »

 Dans le grand auditorium de l’Hôtel de Ville de Paris, Entrée
(libre et gratuite) par le 5, rue de Lobau (se munir d’une pièce
d’identité).
 Organisé par le COLLECTIF « OCTOBRE 2001 » [Comment sanctionner le
crime, dans le respect des droits de l’homme ?]. Voir point 10. infra.

 En présence de : Mme Delphine BATHO, responsable national à la
sécurité du Parti socialiste, Mme Martine BILLARD députée de Paris
(Les Verts), Mme Nicole BORBO, présidente du groupe communiste au
Sénat, M. Christophe CARESCHE, député, adjoint au Maire de Paris,
chargé de la prévention, de la sécurité, de l’organisation et du
fonctionnement du Conseil de Paris, M. Michel DREYFUS-SCMIDT,
sénateur, vice-président honoraire du Sénat, Mme Elisabeth GUIGOU,
députée, ancienne Garde des Sceaux, Mme Marylise LEBRANCHU, députée,
ancienne Garde des Sceaux, M. Henri MALBERG, président de la
Commission « Justice » du Parti communiste français, Mme Mylène
STAMBOULI, adjointe au Maire de Paris, présidente de la Commission
Justice des Verts et des parlementaires de l’UMP et de l’UDF (sous
réserve de leur acceptation ; six d’entre eux ont été formellement
invités).

 - PROGRAMME DE LA SOIRÉE -

 19h (précises) : Accueil des participants.

19h15  : « Retour de Rome » introduction par M. Pierre V. TOURNIER,
directeur de recherches au CNRS, président de l’Association française
de criminologie (AFC), rapporteur à la conférence de Rome.

19h30  : 1er rapport : Longues peines et libération conditionnelle »
par Mme Aïda CHOUK, magistrat, présidente du Syndicat de la
Magistrature (SM).

19h50 : Interventions, de la salle, des parlementaires et respon-
sables politiques.

20h20  : Echange avec l’ensemble des participants.

20h50  : Pause

21h00 : 2eme rapport : « La réécriture des régles pénitentiaires
européennes » par M.Alain CUGNO, professeur de philosophie, vice-
président de la FARAPEJ.

21h20  : Interventions, de la salle, des parlementaires et respon-
sables politiques.

21h50 : Echange avec l’ensemble des participants.

22h20 : Conclusions par Mme Céline VERZELETTI, secrétaire générale
de l’Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT),
M. Michel FLAUDER secrétaire général du Syndicat national de
l’ensemble des personnels pénitentiaires (SNEPAP-FSU).

 * LE COLLECTIF "OCTOBRE 2001" : Action des chrétiens pour
l’abolition de la torture (ACAT-France), Amnesty International
(section française), Association française de Criminologie (AFC),
Association nationale des visiteurs de prison (ANVP), Association
Réflexion Action Prison et Justice d’Ile-de-France (ARAPEJ),
Ensemble contre la peine de mort (ECPM), Fédération des Associations
Réflexion Action Prison et Justice (FARAPEJ), Fédération nationale des
associations d’accueil et de réinsertion sociale (FNARS), Groupement
étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI),
Ligue des droits de l’homme (LDH), Parti communiste français (PCF),
Secours catholique - Caritas France, Syndicat de la Magistrature
(SM), Syndicat des avocats de France (SAF), Syndicat national de
l’ensemble des personnels pénitentiaires (SNEPAP-FSU), Union des
syndicats pénitentiaires de la Confédération générale du travail(CGT).

 *** AU PRESENT DU FUTUR ***

 - 10. - LE COLLECTIF « OCTOBRE 2001 », en quelques dates...

 * 2000 *

- Juin 2000, l’Association française de criminologie (AFC) prend
l’initiative de contacter les grandes organisations françaises de
défense des droits de l’homme dans la perspective du XXe anniversaire
de la loi du 9 octobre 1981 abolissant la peine de mort en France.
Accueil chaleureux.

- 6 septembre 2000. Rencontre avec M. Robert BADINTER, ancien Garde
des Sceaux.

- 3 octobre 2000. 1ère réunion préparatoire au XXe anniversaire de
l’abolition de la peine de mort en France (8 associations représentées).

 * 2001 *

- 13 février 2001. Déclaration fondatrice du Collectif « Octobre 2001 »,
diffusée en français, anglais, allemand, italien et espagnol.

- 6 octobre 2001. Paris, Colloque international à la Présidence de
l’Assemblée nationale, Hôtel de Lassay. « Après l’abolition de la peine
de mort, comment sanctionner le crime ? ». Ouvert par M. Raymond FORNI,
président de l’Assemblée nationale et Mme Marylise LEBRANCHU, Garde des
Sceaux, en présence de M. Robert BADINTER. Les travaux de ce colloque
ont été publiés aux Editions Erès en juin 2002, puis partiellement
traduits en anglais.

- 9 octobre 2001. Paris, place du Panthéon, rassemblement d’environ 400
personnes en hommage aux abolitionnistes du monde entier. Des fleurs
sont déposées sur le tombeau de Victor HUGO par une délégation
constituée de jeunes, des présidents des associations fondatrices du
collectif et de nombreux députés, sénateurs et parlementaires européens
du Parti socialiste, du Parti communiste français et des Verts.

 * 2002 *

- 13 juin 2002. Maison centrale d’Ensisheim. Présentation de l’ouvrage
du Collectif Comment sanctionner le crime ?, aux personnes incarcérées
membres du comité éditorial de l’Echappée Belle, qui avaient été
associés au colloque du 6 octobre 2001, et aux membres du personnel du
service socio-éducatif de l’établissement.

 * 2003 *

- 19 février 2003, mise en place du Bureau national du Collectif,
constitué des représentants des organisations adhérentes, 1ère réunion
au siège de l’AFC, 4-14 rue Ferrus, Paris XIVe.

- 8 mars 2003. Paris, Palais du Luxembourg, 1ère Journée nationale
des Grouges régionaux transfrontières (GRT). Le matin, échanges sur
la problématique du Collectif avec des interventions de Mme Valérie
del TUFO, professeur à l’Université de Naples, Mme Hilde TUBEX,
professeur à l’Université de Bruxelles, M. André KUHN, professeur à
l’Université de Lausanne et des représentants des groupes régionaux
transfrontières de Lille, Strasbourg, Lyon, Marseille, Toulouse et
Nantes.
L’après-midi, séminaire sur « Les Périodes de sûreté à la française
en question », avec Mme Martine HERZOG-EVANS, maître de conférences en
droit à l’Université de Nantes, Docteur Evry ARCHER, psychiatre, chef
du SMPR de Loos-lès-Lille, M. Jean-Louis DAUMAS, directeur
pénitentiaire, directeur du centre de détention de Caen, Mme Valerie
DECROIX, directrice de la Maison d’arrêt de Loos-les-Lille.

- 17 mai 2003. Aix-en-Provence, colloque franco-italien, sur le
thème « Troubles psychiques et soins consentis : l’intervention
pénale en quête de sens », avec le soutien du Laboratoire méditerranéen
de sociologie LAMES / CNRS / Université de Provence, Maison
méditerranéenne des sciences de l’homme. Conférence introductive de
Mme Irène THERRY, directrice d’études à l’Ecole des hautes études en
sciences sociales et CNRS.

- 25 octobre 2003. Paris, au siège d’Amnesty International section
française, 2ème Journée nationale des Grouges régionaux trans-
frontières (GRT), avec la participation de Mme Sonja SNACKEN,
présidente de la European Society of Criminology (ESC). Discussion sur
la recommandation du Conseil de l’Europe concernant « la libération
conditionnelle » (adoptée par le Comité des ministres le 9 octobre 2003)
et sur celle concernant « la gestion, par les administrations
pénitentiaires, des condamnés à perpétuité et des autres détenus
condamnés à de longues peines » (adoptée le 9 octobre 2003).

- 9 décembre 2003. Lettre ouverte au Garde des Sceaux concernant les
conditions d’application, en France, des dernière recommandations du
Conseil de l’Europe sur la question pénitentiaire. Lettre restée sans
réponse.

 * 2004 *

- 17 janvier 2004. Bruxelles, rencontre entre une délégation du
Collectif « Octobre 2001 » et les responsables du Réseau pour une
réforme globale du régime carcéral belge et de Netwerk Samenleving en
Detentie (Belgique).

- 3 avril 2004. Luxembourg, Forum international « Libération
conditionnelle et aménagement des peines privatives de liberté, en
Europe ». Organisé avec l’Association Luxembourgeoise de Criminologie
(ALC), le Réseau pour une réforme globale du régime carcéral belge et
Netwerk Samenleving en Detentie (Belgique), à l‘Université du
Luxembourg.

- 14 mai 2004. Soirée à l’Hôtel de Ville de Paris, « Lutter contre le
crime, le choix des armes », sous la Présidence de M. Christophe
CARESCHE, député, adjoint au Maire de Paris, chargé de la prévention,
de la sécurité, de l’organisation et du fonctionnement du Conseil de
Paris. Organisée à l’occasion de la 1ère Conférence mondiale des
sociétés de criminologie réunie à Paris-La Défense sur le thème « What
works in reducing crime ».

- 23 juin 2004. Lettre ouverte au Premier Ministre pour lui demander
d’affirmer son attachement à l’abolition absolue de la peine de mort en
soumettant au Parlement la ratification du protocole n° 13 à la
Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des
libertés fondamentales.

- 2 juillet 2004, participation du Collectif « Octobre 2001 », au
rassemblement (Die-In), place de la Concorde, à Paris, contre la peine
de mort aux Etats-Unis, organisé par Amnesty International et l’ACAT.

- 6 au 8 octobre 2004. Participation du Collectif « Octobre 2001 » au
2ème Congrès mondial contre la peine de mort, à Montréal, le collectif
étant représenté par Mme Galatée de LAUBADERE, présidente du GENEPI.

- 2 décembre 2004. Soirée à l’Hôtel de Ville de Paris, « Prisons et
droits de l’homme : la France contre l’Europe ? ». Organisée à
l’occasion de la Conférence européenne des directeurs d’administration
pénitentiaire et des représentants des services de probation, réunie à
Rome les 25-27 novembre 2004.

 *** AU PRESENT DU PASSE ***

 Dans la rubrique "L’engagement, en aucun cas, ne doivent faire
 oublier... la littérature (Jean-Paul Sartre) :

 - 11 - PARIS, Samedi 20 novembre - 16h00. Eugène Sue et les
Parisiens. Autour des Mystères de Paris. Conférence de Judith Lyon-Caen
(Centre d’histoire du XIXe siècle, Paris-1) . BILIPO -48/50, rue du
Cardinal Lemoine Paris 5e.

 Dans le cadre du centenaire de la mort d’Eugène Sue, rencontre avec
Judith Lyon-Caen, historienne, autour de l’œuvre d’Eugène Sue et des
Mystères de Paris. La publication des Mystères de Paris dans le Journal
des Débats entre juin 1842 et octobre 1843 fut bien plus qu’un événement
littéraire. Le roman connut un succès immense et scandalisa la critique,
car il était alors inconcevable qu’un romancier puisse décrire avec
autant de détails mais aussi autant de sympathie les conditions de vie
misérables de bien des habitants de la capitale. Eugène Sue reçut de
nombreuses lettres de lecteurs, de toutes origines sociales. Evoquer
cette correspondance, c’est montrer comment les Mystères de Paris
donnèrent à leurs lecteurs d’alors des « clés » pour lire leur propre
monde. On comprend ainsi combien les Mystères de Paris ne furent pas
seulement un chef-d’œuvre du roman populaire, avec ses personnages
terrifiants ou sublimes, ses intrigues entremêlées et ses
rebondissements spectaculaires, mais également une oeuvre profondément
en phase avec les questions les plus graves de son époque.

 Judith Lyon-Caen a consacré sa thèse de doctorat (Centre d’histoire
du XIXe siècle, Université Paris-1) aux Usages sociaux du roman dans
la première moitié du XIXe siècle. Des manuscrits originaux d’Eugène
Sue issus du fonds conservés à la BHVP seront présentés au public à
l’occasion de cette rencontre.

 *** SUBJECTIVITE ASSUMEE ***

 Nourri des informations que chacun(e) veut bien nous faire
parvenir, ce courrier vous est adressé, gratuitement, chaque lundi,
car ce que nous savons de vos activités ou de vos centres d’intérêt
nous fait penser qu’il peut vous être utile. Mais on peut se tromper :
si vous ne voulez plus le recevoir, il vous suffit de nous en informer,
en toute simplicité. "ICH" ne contient jamais de document attaché.

 Responsable de la rédaction : Pierre V. Tournier, directeur de
recherches au Centre national de la recherche scientifique(CNRS-PARIS),
Centre d’histoire sociale du XXe siècle, Université Paris I Panthéon
Sorbonne. tournier@ext.jussieu.fr, Tél. Fax Rép. (33) 01 42 63 45 04
http://histoire-sociale.univ-paris1.fr

 Nombre actuel de destinataires d’ICH : 750 personnes physiques ou
morales. ICH est aussi repris par un certain nombre de listes de
diffusion.

 - Reproduction non seulement autorisée, mais encouragée -